Conseil municipal du 14 octobre 2016
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 14 octobre 2016 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2016
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Alain MEUZARD
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Sans objet
Ordre du jour :
- Décision modificative
- Transfert eau à la CCOM – Mise à disposition des biens
- Site de la commune
- Questions diverses
Délibérations :
Décision modificative – FAVORABLE
Le conseil doit prendre une décision modificative de budget relative à des frais d’étude complémentaires concernant la maîtrise d’oeuvre sur les travaux du Garmois. Les études complémentaires concernent un diagnostic de l’existant pour un montant de 6 390 € HT et un diagnostic de la solidité de la chaussée pour un montant de 2 850 € HT. Il est donc nécessaire de compléter la ligne budgétaire d’un montant minimum de 9 240 € HT (montant arrondi à 10 000 € HT). Ces études complémentaires seront versées au dossier de demande de subvention réalisé dans le cadre de ce projet.
Transfert eau à la CCOM – Mise à disposition des biens – FAVORABLE
Suite à la loi NOTRe, le transfert de la compétence eau détenue par la commune a été transférée au 1er janvier 2016 à la Communauté de commune Ouche et Montage. Ce transfert implique également la mise à disposition des biens (château d’eau, etc.). Un procès verbal de mise à disposition doit être signé par le mairie.
Site de la commune – FAVORABLE
La création du site internet de la commune a été initié au début du deuxième trimestre 2016. Sa conception étant achevée et les contenus étant en grande partie saisis, le conseil doit ce prononcer pour procéder à sa mise en ligne afin qu’il soit accessible au public.
Questions diverses
DETR concernant l’acquisition de jeux supplémentaires : Le dossier a été transmis. Il est en attente de décision.
Pétition : suite à la pétition d’une partie des administrés de la commune concernant l’aménagement de la place de l’église, une réponse de madame le maire a été adressée aux personnes concernées.
Aménagement de la place de l’église : L’espace enherbé sera réduit afin d’agrandir la chaussée d’un mètre sur la rue Haute et d’un mètre sur la rue de l’église. L’espace sera délimité par une clôture à 2 lisses en pin traité autoclave.
Besoin d’équipements : un lot de 25 barrières pour permettre la délimitation de manifestations dans le village pour un montant de 941 € HT; une barrière de sécurité destinée à l’abri de bus pour un montant de 249,22 € HT; un support pour 5 vélos afin d’équiper la salle de rencontres et de loisirs pour un montant de 92,22 € HT; 2 panneaux signalétiques « route barrée » pour un montant de 166,56 € HT; lot de 10 cônes de chantier pour un montant de 145,80 € HT; lot de 10 piquets de chantier pour un montant de 108,70 € HT; 5 panneaux électoraux double emplacement pour un montant de 614,95 € HT. Soit un montant total de 2 318,45 € HT.
Organisation d’un arbre de Noël : La date du 17 décembre 2016 a été retenue pour organiser un arbre de Noël. Un goûter spectacle sera organisé pour les petits et pour les grands.