Conseil municipal du 31 mars 2016
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le jeudi 31 mars 2016 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2016
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Alain MEUZARD
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. Angélique DEREPAS
- M. Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Budget eau : compte administratif 2015 et compte de gestion
- Budget communal : compte administratif et compte de gestion
- Budget CCAS : compte administratif et compte de gestion
- Affectation du résultat
- Taux d’imposition 2016
- Budget 2016
- Convention ONF Ailes de Bourgogne
- Questions diverses
Délibérations :
Budget eau : compte administratif 2015 et compte de gestion : FAVORABLE
Fonctionnement : excédent de 17 383.49 € – Investissement : excédent de 8 982.63 €.
Suite au transfert de la compétence Eau à la Communauté de Communes Ouche et Montagne au 1er janvier 2016, le conseil qui peut transférer tout ou partie de l’excédent à la CCOM, décide le transfert total de l’excédent soit 23 366.12 € sachant que ce budget devenu intercommunal est réservé exclusivement au réseau de distribution d’eau potable de la commune jusqu’à la création d’un service uniformisé pour l’ensemble des communes de la CCOM.
Budget communal : compte administratif et compte de gestion : FAVORABLE
Fonctionnement : excédent de 78 695.91 € – Investissement : excédent de 56 492.85 €
Budget CCAS : compte administratif et compte de gestion : FAVORABLE
Fonctionnement : excédent de 179.02 €
Affectation du résultat 2015 : FAVORABLE
Fonctionnement : excédent de 96 258.42 € – Investissement : excédent de 65 475.48 €
Taux d’imposition 2016 : FAVORABLE
Taxe d’habitation : 6.90 %, Taxe foncière bâtie : 8.15 %, non bâtie 27.48 %
Budget 2016 : FAVORABLE
Dépenses totales : 229 669 € – Recettes totales : 309 621 €
Convention ONF Ailes de Bourgogne : reportée
Questions diverses
Sans objet