Conseil municipal du 7 juillet 2017
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 7 juillet 2017 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2017
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Hervé DEREPAS
- M. Alain MEUZARD
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT
Ordre du jour :
- Remboursement de frais à M. MOUGEOT
- Marché travaux voirie rue du Garmois
- ONF – Destination des coupes 2018
- Décision modificative (Devis ONF)
- Questions diverses
Délibérations :
Remboursement de frais à M. MOUGEOT – Approuvé
M. Mougeot a réalisé des achats de produits d’entretien pour la commune pour un montant 53,80 € TTC. Il convient donc de lui rembourser l’avance des ces frais.
Marché travaux voirie rue du Garmois – Approuvé
Une procédure adaptée a été initiée en vue de la réalisation des travaux rue du Garmois. Quatre entreprises (Gaudry, Star terrassement, Roger Martin et Colas) ont soumis une offre pour ce marché. L’offre de l’entreprise Gaudry a été écartée pour manque de garanties techniques et financières pour la réalisation des enrobés. L’étude des offres a permis d’établir le classement suivant : Star terrassement (1er), Roger Martin (2sème) et Colas (3sème). Le conseil s’est prononcé sur l’attribution du marché qui sera PROCHAINEMENT notifié.
ONF – Destination des coupes 2018 – Approuvé
Pour respecter l’aménagement de la forêt communale, la parcelle 1 sera exploitée par les affouagistes à partir de l’automne de cette année. Une proposition de coupe particulière de la parcelle 4 a été présentée, afin de dégager les plus beaux fûts.
Décision modificative (Devis ONF) – Approuvé
Une décision modificative a été présentée au conseil dans le but de valider les devis pour les travaux d’entretien des parcelles 29, 31, 32 et 33, puis pour la mise en place d’une barrière pour interdire l’accès à l’ancien espace de dépôt de terre et de végétaux situé en haut du Garmois. Le montant du devis est de 11 198,60 € HT. Une décision modificative du budget doit être réalisée par valider ce devis. L’installation de la barrière sera accompagnée d’un arrêté municipal pour interdire tout dépôt.
Questions diverses
Demande d’aménagement (abri de jardin) des vergers : Les vergers sont protégés au titre des éléments paysagers. De fait aucune construction n’est autorisée dans les vergers de la commune. Le conseil ne dérogera pas a cette règle établie en 2009.