Conseil municipal du 9 février 2018
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 9 février 2018 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 9 février 2018
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Alain MEUZARD
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
- M. Patrick MOUGEOT
Excusé(e)s :
Ordre du jour :
- Modifications des statuts du SICECO
- Retrait de la délibération 2017-25 du 19 décembre 2017 : Assurance GROUPAMA – Prolongation des contrats
- Délégation du Conseil au Maire – Complément
- Questions diverses
Délibérations :
Modifications des statuts du SICECO – approuvé
Le Siceco a adopté une modification de ses statuts relative à l’approbation de l’adhésion de 11 EPCI à fiscalité propre au Siceco, ainsi qu’un nouveau champ de compétence de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de voirie courants. Le conseil doit se prononcer pour valider ce changement de statuts.
Retrait de la délibération 2017-25 du 19 décembre 2017 : Assurance GROUPAMA – Prolongation des contrats – approuvé
A la demande du contrôle de légalité de la Préfecture, Mme la Préfète a demandé le retrait de la délibération 2017-25 du 19 décembre 2017 concernant la prolongation par avenant du contrat d’assurance Groupama de la commune. Une consultation sera lancée dans le courant de l’année 2018, mais la commune reste couverte par un contrat pour l’année en cours.
Délégation du Conseil au Maire – Complément – Approuvé
Le conseil municipal doit se prononcer pour autoriser Le Maire à passer les contrats d’assurances ainsi que d’accepter les indemnités en cas de sinistre.
Questions diverses
Repas des ainés : Le conseil municipal a choisi le menu du repas des ainés qui se tiendra le 3 mars.
Affouages : La distribution des parcelles a été réalisée pour les 7 affouagistes. Certains affouagistes n’ayant pas encore terminé leur ancienne attribution, le numéro de leur nouvelle parcelle leur sera communiqué lorsqu’ils auront terminé.
Réunions publiques : Deux réunions publiques ont été annoncées lors des voeux du maire. Une première réunion concerne le projet du Garmois qui sera présenté par M. Desvigne. La seconde réunion concerne l’étude diagnostic et le projet de réhabilition de l’église en découlant.
Commande d’enrobé : une commande d’enrobé doit être réalisée afin de reboucher les trous présents sur la voirie de la partie communale du Garmois.
Règlement du lotissement Saint Antoine : Ayant constaté que le règlement du lotissement est plus restrictif que celui du reste du village. Au titre de l’équité, celui va être revu, afin de faciliter les possibilités de travaux des colotis.
Extension aire de jeux : Les travaux d’extension de l’aire de jeux débuteront dans le courant du deuxième trimestre 2018.
Eclairage public : l’ajout de points d’éclairage dans certaines zones de la commune s’avère nécessaire. Le conseil municipal va demander au Siceco d’établir un devis, pour une réalisation si possible dans le courant de l’année.
Accessibilité : Une demande de chiffrage va être demandée afin de réaliser une rampe d’accès à la mairie.
Réunion déploiement de la fibre optique coeur de village : Une réunion à destination des conseillers municipaux des communes concernées aura lieu le vendredi 16 février à 10h à la salle des fêtes d’Agey.