Conseil municipal du 5 septembre 2025
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 5 septembre 2025 à 19h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Philippe CAUTY
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Angélique DEREPAS
Excusé(e)s :
- Mme Cécile CORNET
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 12 mai 2025
- ONF – Coupes 2026
- Subvention exceptionnelle AS collège Sombernon
- Achat matériel
- SICECO – Devis éclairage LED
- Recensement de la population
- Choix de l’entreprise – Travaux de sécurisation entrée de village
- Bail de chasse
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 12 mai 2025 – Approuvé
ONF – Coupes 2026 – Approuvé
La coupe n°10 doit être inscrite à l’état d’assiette pour l’exercice 2026
Subvention exceptionnelle AS collège Sombernon – Approuvé
L’AS du collège de Sombernon a émis une demande de subvention auprès de la commune pour compléter leur budget de fonctionnement pour participer aux championnats. La somme de 150 € est proposée.
Achat matériel – Approuvé
Suite au remplacement de la tondeuse communale, il est nécessaire d’acquérir une remorque adaptée pour le transport du petit matériel (débroussailleur, etc.). Le coût est de 349€ TTC.
SICECO – Devis éclairage LED – Approuvé
Le SICECO a communiqué à la commune le devis pour remplacer les luminaires d’ancienne génération par des LED. Le montant de ce devis est de 3 698,25€ HT. Il est subventionné à hauteur de 25% par le SICECO, le reste à charge pour la commune est de 2 784,49€ HT.
Recensement de la population – Approuvé
La campagne de recensement 2026 se déroulera du 15 janvier au 14 février 2026. Le conseil doit s’exprimer pour autoriser le maire à nommer une personne en charge de ce recensement.
Choix de l’entreprise – Travaux de sécurisation entrée de village – Approuvé
Les réponses à l’appel d’offres concernant les travaux de sécurisation de l’entrée de village ont été réceptionnées. L’estimation des travaux était de 33 285€ HT. L’entreprise retenue est Roger Martin pour un montant de 31 468,55€ HT
Bail de chasse – Approuvé
Il est proposé de reconduire le bail à la Sté de chasse Saint-Hubert, le seul taux annuel d’augmentation du bail de chasse (0,42%) est appliqué.
Questions diverses
Groupement d’achat : La communauté de communes propose un groupement d’achat pour les contrôles des points d’eau de sécurité incendie.
Projet d’atelier communal : une subvention serait envisageable pour l’achat du bâtiment pour le projet de l’atelier communal.