Conseil municipal du 31 janvier 2025
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 31 janvier 2025 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Isabelle CALLIER
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Cécile CORNET
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 8 novembre 2024
- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
- Demande de subvention sécurisation entrée du village
- Devis SICECO
- Convention voirie Conseil Départemental
- Abandon de dette
- Divers devis
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 8 novembre 2024 – Approuvé
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement – Approuvé
Une réserve financière représentant 25% des dépenses d’investissement inscrites au budget doit-être anticipée par délibération afin de pouvoir honorer les factures qui pourraient se présenter pour les opérations d’investissement en cours de réalisation suite à l’arrêt des comptes de l’exercice budgétaire 2024 et avant le vote du prochain Budget.
Demande de subvention sécurisation entrée du village – Approuvé
Les frais de 1 320 € liés aux frais de maîtrise d’oeuvre d’ingénierie Côte d’Or (conseil départemental) pour l’étude de la sécurisation de l’entrée du village, peuvent être intégrés dans le plan de financement, qu’il convient de modifier. Ils permettront une augmentation potentielle de l’aide du département de 526 €.
Devis SICECO – Approuvé
Le changement de source de l’éclairage public en éclairage LED (45 points au total) est proposé par le SICECO afin de réaliser une économie potentielle de 50%. Un devis du SICECO doit être établi pour la commune.
Convention voirie Conseil Départemental – Approuvé
La convention voirie avec le Conseil Départemental arrive a expiration et doit-être renouvelée.
Abandon de dette – Désapprouvé
La Trésorerie propose l’abandon d’une dette de 932 € liée majoritairement à des factures d’eau qui n’ont pas été payées à la commune. Lors du transfert de cette compétence à la CCOM, la commune a transféré en même temps l’excédent de son budget eau à la CCOM. La CCOM a encaissé cet excédent (environ 23 000 €), il n’est donc pas normal que cette dette soit supportée par le budget communal.
Divers devis – Approuvé
Menuiserie pour 1 440 € TTC pour réaliser une cale évitant d’abimer les murs de ‘ERFL au niveau du chariot de stockage des tables et des chaises dans l’ERL et la fabrication d’une nouvelle porte dégradée du cimetière de l’église . Mise en place d’un drainage pour dévier la source du Garmois pour 600 € HT. Terrassement pour 4 141 € HT pour la réfection du réseau d’eaux pluviales communal passant dans un terrain privé en prévision d’une future convention entre la commune et le propriétaire. Electricité et mise en place d’une caméra de surveillance à l’ERL suite à la dégradation du parking pour 1 628,81 €. (un devis pour deux caméras va être demandé).
Questions diverses
Repas des aînés le 8 mars 2025 à l’espace de rencontres et de loisirs.