Conseil municipal du 19 décembre 2017
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 19 décembre 2017 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2017
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Alain MEUZARD
- M. Pascal TENDRON
- M. Patrick MOUGEOT
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
Ordre du jour :
- Assurance GROUPAMA – prolongation des contrats
- Renouvellement bail rural EARL du Garmois
- Travaux de voirie Rue du Garmois – Avenant n° 1 au marché de travaux
- Ecoles : rythmes scolaires
- Questions diverses
Délibérations :
Assurance GROUPAMA : prolongation des contrats – approuvé
Le contrat d’assurance multi-risques arrive à échéance. La société GROUPAMA propose une prolongation du contrat jusqu’en 2022 au même tarif (1 970,16 € HT/an). Le délai de dénonciation étant dépassé, le contrat doit être reconduit pour une année supplémentaire. Une mise en concurrence sera réalisée sur l’année 2018.
Renouvellement bail rural EARL du Garmois – Approuvé
La commune a consenti un bail rural à l’EARL du Garmois qui arrive à son terme le 31 décembre 2017. Ce bail concerne la parcelle ZB31, un pré de 53 ares lieu dit en Favière. Le montant du bail est de 45 ,69 € HT par an. La durée du bail est de 9 ans. Le conseil doit se prononcer pour le renouvellement de ce bail.
Travaux de voirie Rue du Garmois : avenant n° 1 au marché de travaux – Approuvé
Une délibération avait été prise pour une acceptation d’un marché de travaux du Garmois pour un montant de 48 975, 95 € HT. Durant l’exécution des travaux, une modification a été nécessaire conduisant à une réduction du coût des travaux de 1 680 € HT €. Le montant du marché doit être modifié pour un montant de 47 295,95 € HT.
Ecoles : rythmes scolaires
L’école de Mâlain a distribué un questionnaire aux parents pour connaitre leur avis sur la modification du rythme scolaire. Voici les résultats : 66% pour les 4 jours, 33% pour les 4 jours 1/2 et 1% non prononcé. La commune de Mâlain et le conseil d’école ont approuvé le retour à la semaine de 4 jours à la rentrée 2018-2019.
Questions diverses
Ancienne zone de dépôt en haut du Garmois : Une barrière a été installée pour éviter les dépôts sauvages. Un arrêté va être pris pour interdire à l’avenir tout dépôt. Il est rappelé que la redevance incitative payée par tous, inclut l’accès aux déchèteries sur l’ensemble du territoire de la CCOM.
Relevé des compteurs d’eau : Un relevé des compteurs d’eau doit être réalisé le 31 décembre. Ce relevé servira de base contradictoire suite au prochain transfert du service de l’eau dans la délégation de service du prestataire de la CCOM « SUEZ » au 1er Janvier 2018. Un bulletin de relevé sera distribué dans les boites aux lettres des usagers. Un courrier d’information de la CCOM doit être diffusé aux abonnés de Savigny courant Janvier.
L’arbre de Noël : Le coût de revient total de cette manifestation est de 909,51 € (dont 504, 90 € dédié aux cadeaux des enfants).
Les affouages : 7 personnes de la commune se sont positionnées pour les affouages 2017-2018.