Conseil municipal du 20 septembre 2024
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 20 septembre 2024 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Hervé DEREPAS
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Cécile CORNET
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 12 avril 2024
- SICECO : RODP chantier provisoire
- Devis contrat entretien cloches de l’Eglise
- Décision modificative de budget amortissement
- Urbanisme: désignation pour signature Maire intéressée
- Révision schéma départemental
- ONF coupes 2025
- Renouvellement bail parcelles agricoles
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 12 avril 2024 – Approuvé
SICECO : RODP chantier provisoire – Approuvé
Le plafond de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz a été modifié. Le conseil municipal décide d’instaurer la dite redevance en appliquant le plafond maximal autorisé par la réglementation en vigueur.
Devis contrat entretien cloches de l’Eglise – Approuvé
L’entreprise en charge de l’entretien des cloches a stoppé son activité et a transféré les dossiers de sa clientèle à une autre entreprise pour assurer la continuité des services d’entretien. Le conseil municipal a sollicité d’autres sociétés pour avoir des devis comparatifs pour assurer une visite annuelle d’entretien des équipements hors panne et/ou fourniture de pièces associée. Le choix du conseil se porte sur une entreprise locale qui inclut des contrôles supplémentaires sur le paratonnerre et l’automatisme de l’horloge pour un montant 190 € HT/an.
Décision modificative de budget amortissement – Approuvé
La somme de 1742,03 € liée à l’installation de points lumineux doit être amortie. Le conseil décide d’amortir ce montant total en une seule fois sur une année.
Urbanisme : désignation pour signature Maire intéressée- Approuvé
Le conseil municipal doit désigner une personne tierce pour signer un acte d’urbanisme qui concerne Mme le Maire. M. Lionel VOISINE, Adjoint, a été proposé par le conseil municipal
Révision schéma départemental– Approuvé
Notre commune est concernée par le projet de création d’un syndicat de production, de traitement et de distribution jusqu’aux réservoirs de tête des réseaux d’eau potable à partir du réservoir de Grosbois-en-Montagne. Il serait composé de la CC Ouche Montagne (compétente pour l’eau potable), du SESAM, du SIEAVS, du Syndicat de Thoisy-le-Désert et de la commune de Pouilly-en-Auxois. Ce projet permettra de sécuriser l’alimentation en eau potable de la commune. Le préfet sollicite l’avis de la commune sur ce projet.
ONF coupes 2025– Approuvé
La parcelle N°15 va être proposée en affouage pour l’année 2025, selon les conditions habituelles.
Renouvellement bail parcelles agricoles – Ajourné
Questions diverses
Sans objet