Conseil municipal du 23 février 2024
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 23 février 2024 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Cécile CORNET
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 29 janvier 2024
- ZAER – Zonage énergie renouvelable
- Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Convention ICO avec le Département
- Repas des aînés
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 29 janvier 2024 – Approuvé
ZAER – Zonage énergies renouvelables
La loi relative à l’accélération de production d’énergies renouvelables demande à la commune d’identifier les zones pouvant potentiellement accueillir des équipements pour des énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque). Une consultation publique a été adressée à l’ensemble des habitants afin de recueillir leur avis. Sept avis ont été reçus en mairie (majoritairement, opposition à des projets éoliens et/ou agri-photovoltaïques (centrale solaire photovoltaïque au sol) ; Plus favorable pour l’utilisation des bâtis existants pour des projets photovoltaïques à plus petite échelle; Risque de fin d’activité pour les parapentistes ; Sauvegarde des espaces naturels, agricoles et protection des vues paysagères ). Le conseil municipal, après débat, a délibéré en ce sens. Il est toutefois précisé qu’un projet d’éolien ou de photovoltaïque au sol pourrait être déposé en mairie par un porteur de projet. Celui-ci devra alors être transmis à la préfecture, compétente en la matière, pour être instruit.
Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget – Approuvé
Un encours de dépenses lié notamment aux travaux forestiers et aux bâtiments publics (église essentiellement) pour un total de 323 088,11 € a été provisionné sur le budget 2023. Des factures de travaux en cours de réalisation pourront être payées à concurrence de 25 % de ce montant avant le prochain vote du budget 2024 seulement si une décision municipale le prévoit.
Convention ICO avec le Département – Approuvé
La convention ICO (Ingénierie Côte d’Or) a pour but de fournir une assistance sur le projet de travaux d’aménagement de sécurité de la voirie qui mène à l’ERL, en terme de montage du dossier d’appel d’offres, subventions, organisation, maîtrise d’oeuvre , suivi des travaux, etc. Le coût demandé dans le cadre de cette convention est de 1 584 € TTC, il est calculé sur le montant total des travaux à hauteur de 2% et sera ajusté au coût réel final (hausse ou baisse).
Repas des aînés- Approuvé
Il sera organisé le samedi 23/03/2024. Tarif menu 36,5€/ personne hors boisson.
Questions diverses
Nettoyage église : Afin de réaliser le nettoyage de l’église après les travaux, un devis d’un montant 1 790 € TTC a été établi. Ce nettoyage sera fait selon les recommandations de l’architecte qui s’assurera de la bonne préservation des oeuvres, objets mobiliers et des matériaux de l’édifice. L’offre a été acceptée.