Conseil municipal du 24 juin 2022
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 24 juin 2022 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
- M. Philippe CAUTY
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
Excusé(e)s :
- Mme Cécile CORNET
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 6 mai 2022
- Désignation du représentant de la CLECT
- Place du village : Dénomination
- ONF : Désignation des coupes affouages 2023
- Publicité des actes
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 6 mai 2022 – Approuvé
Désignation du représentant de la CLECT – Approuvé
Un membre du conseil municipal doit être désigné comme représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT). Mme le Maire propose d’assurer cette mission de représentation.
Place du village : Dénomination – Approuvé
En mémoire à Mme Odile MONOT qui s’est dévouée sans compter pour sa commune durant toute sa vie, il a été proposé de donner son nom à la place du village.
ONF : Désignation des coupes affouages 2023 – Approuvé
Suite à la visite des bois communaux avec l’agent de l’ONF et la commission bois, les parcelles n°7 en conversion et n°11 en irrégulier, ont été désignées pour les affouages 2023.
Publicité des actes- Approuvé
A compter de janvier 2022 la publicité des actes a été modifiée pour promouvoir une publication sous forme électronique (Internet). Pour les communes de moins de 3 500 habitants, la publicité par affichage peut être conservée et le conseil municipal doit se prononcer pour son maintien ou pas. Il est proposé de garder l’affichage et de publier sous forme électronique sur le site internet de la commune
Questions diverses
Vente de la grange : L’acte notarié sera signé avant fin juin 2022.