Conseil municipal du 24 octobre 2025
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 24 octobre 2025 à 19h30. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Philippe CAUTY
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Angélique DEREPAS
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 5 septembre 2025
- Clôture de la Régie de recettes
- Cession d’une partie du domaine public
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
- Demande de subvention FSE
- Devis travaux
- Décision modificative de budget
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 5 septembre – Approuvé
Clôture de la Régie de recettes – Approuvé
Suite à la création d’une régie de recettes pour les Savigny de France, cette dernière n’ayant plus d’utilité, elle doit être clôturée.
Cession d’une partie du domaine public – Approuvé
Suite à la vente de la grange, il avait été convenu d’une cession d’une partie du domaine public aux acquéreurs. Une réunion avec toutes les parties a été organisée afin de finaliser cette cession. Le conseil doit se prononcer pour autoriser le maire à signer cette cession.
Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement – Approuvé Une délibération doit être prise pour permettre de mandater les dépenses d’investissement 2026 du budget de la commune dans la limite de 25 % des prévisions 2025.
Demande de subvention FSE – Approuvé
Une demande de subvention du collège de Sombernon a été déposée en mairie, afin de soutenir leurs divers projets de voyages pédagogiques. La somme de 150 € a été proposée.
Devis travaux – Approuvé
Un devis de menuiserie a été demandé afin de compléter le plancher de l’ancienne école qui avait été posé au-dessus de l’isolation au 1er étage. La totalité de l’isolation sera ainsi recouverte. Le montant de ce devis est de 2 200 € HT.
Décision modificative de budget – Ajourné
Questions diverses
Art & scène : Le 13 décembre à 20h, un spectacle de cirque organisé par Art & scène (conseil départemental) se déroulera à l’ERL (initialement prévu le 5 décembre 2025)
Gestion déchets ménagers : Une augmentation du tarif des levées, ainsi qu’une réduction annuelle des levées de 12 à 6 /an ont été présentées en conseil communautaire. Cette proposition a vivement été rejetée.