Conseil municipal du 16 octobre 20220
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 16 octobre 2020 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2020
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Cécile CORNET
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Sans objet
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 11 septembre 2020
- Décision modificatives : intégration frais d’étude de l’église ; Fonds de concours SICECO ; Maîtrise d’oeuvre de l’église mauvaise imputation BP 2020
- SICECO signature du fond de concours, points d’éclairage public supplémentaires
- Création commission Archives
- Lancement de l’opération : rénovation de l’église
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 11 septembre 2020 – Approuvé
Décisions modificatives – Approuvé
Intégration frais d’étude de l’église : suite à la demande du percepteur, le coût des études suivis de travaux mis en attente sur un compte provisoire doit être intégré sur le compte définitif
Maîtrise d’oeuvre de l’église : mauvaise imputation BP 2020
Fonds de concours au SICECO pour les points lumineux d’éclairage public : non prévu au BP 2020 (8 000 €)
SICECO signature du fond de concours, points d’éclairage public supplémentaires – Approuvé
La création de 5 nouveaux points d’éclairage public ayant été décidée par le conseil municipal et afin de permettre l’exécution des travaux, la commune doit accepter ces travaux et s’engager au versement d’un fond de concours au préalable (C’est le SICECO qui paie la totalité de la facture)
Création commission Archive – Approuvé
Le service des archives départementales procède à l’examen des conditions d’archivage des documents de la commune conformément à la loi sur l’archivage des documents administratifs. Il se fait tous les dix ans et vient d’avoir lieu le 5/10. Mme le Maire propose la création d’une commission qui sera en charge de statuer sur les documents à conserver et ceux à détruire selon les dispositions administratives imposées. La destruction de documents est soumise à validation des services de l’état. La commission sera constituée de Mme Géraldine MEUZARD, Mme Charlotte DELATTRE et Mme Isabelle CALLIER.
Lancement de l’opération : rénovation de l’église – Approuvé
Le projet de rénovation de l’église débutée en 2013 par la réalisation d’une étude, a permis au conseil municipal de réunir les différents éléments (étude financière (coût et subventions), estimation des travaux et priorisation des travaux à réaliser, état des lieux, inventaire, etc…. Le lancement de l’opération peut être désormais décidée. Elle concerne la Chapelle sud, les cloches, le redressement du mur et poteaux du cimetière, la toiture de la chaufferie. Le Maître d’Oeuvre peut déposer le permis de construire et lancer la consultation des entreprises dans le cadre de sa mission.
Questions diverses
Columbarium : La commune a été sollicitée pour la création d’un columbarium dans le nouveau cimetière. Un espace dédié a été prévu pour installer des cavurnes et recevoir les urnes cinéraires lors de la création du nouveau cimetière, ainsi qu’un logiciel de gestion pour les deux cimetières.
Volets de l’école : Des devis ont été demandés à divers entreprises pour la construction sur mesure et mise en peinture des volets de l’ancienne école. Une première offre a été reçue.
ERL : En raison de la reprise de la crise du COVID-19, l’ERL ne peut plus être loué et utilisé.
Tableau d’affichage : Le fournisseur a été contacté afin de régler le problème définitivement. En attendant, il ne peut être installé.