Conseil municipal du 29 janvier 2024
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 29 janvier 2024 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Angélique DEREPAS
Excusé(e)s :
- Mme Cécile CORNET
- Mme Charlotte DELATTRE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 1er décembre 2023
- ZAER – Zonage énergies renouvelables
- CCOM – Attribution de compensation
- Complément délibération coupes ONF 2023-2024
- Concert église
- Soirs de marché 2024
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 1er décembre 2023 – Approuvé
ZAER – Zonage énergies renouvelables – Approuvé
Le SICECO a édité les différentes cartes pour permettre à la commune de se positionner sur les sites potentiels identifiés pour accueillir des projets d’énergies renouvelables (photovoltaïque & éolien). La commune doit organiser une consultation publique préalable auprès de ses administrés afin de recueillir leurs avis et définir une méthode pour récupérer les avis avant le 23 février 2024. Une synthèse sera faite et constituera une aide lors de la décision finale du conseil sur le sujet.
CCOM – Attribution de compensation – Approuvé
Une attribution de compensation est versée par la communauté de communes à la commune tous les ans pour un montant 13 593 €/an en rapport aux compétences transférées aux communes depuis la fusion. Pour rappel, la compétence recensement a été récemment restituée à la commune et elle est évaluée à un montant de 67€/an. Le conseil municipal doit confirmer si elle suit ou pas la procédure de révision libre des attributions de compensation avec un maintien des montants de l’année 2023 comme le conseil communautaire (qui l’a acceptée le 23 novembre 2023 majoritairement).
Complément délibération coupes ONF 2023-2024 – Approuvé
La coupe 35 a été oubliée lors de la précédente délibération. Il convient de corriger cette erreur et de l’ajouter à la précédente décision.
Concert église – Approuvé
Un tel concert ne peut être programmé en raison des travaux à l’église qui ne sont pas terminés à ce jour.
Soirs de marché 2024 – Refusé
Les dates proposées par la communauté de communes sont les vendredi 5 juillet, 2 août et 6 septembre 2024.
Questions diverses
Travaux église : les travaux sont quasi terminés. Une demande de devis pour réaliser un nettoyage complet a été demandé à une entreprise spécialisée.
Défibrillateur : Un nouveau défibrillateur a été installé à l’Espace de Rencontre et de Loisirs.