Conseil municipal du 14 septembre 2018
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 14 septembre 2018 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2018
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Alain MEUZARD
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne Franche Comté en tant que membre
- ONF, inscription à l’état d’assiette, destination des coupes, affouage, exercice 2019
- Travaux de voirie 2019, demande de subvention
- Relevé des décisions du Maire
- Questions diverses
Délibérations :
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne Franche Comté en tant que membre – Approuvé
La commune adhère au groupement de commandes pour l’achat groupé d’énergies et services associés et autorise le maire à signer l’acte constitutif du groupement. Le conseil municipal compte sur ce groupement pour lui permettre d’acheter l’électricité moins chère.
ONF, inscription à l’état d’assiette, destination des coupes, affouage, exercice 2019 – Approuvé
1° – Le patrimoine forestier de la commune est géré sur la base d’un plan d’aménagement datant de 2004 qui vient à expiration en 2018. L’élaboration d’un nouvel aménagement pour une période de 15 à 20 ans nous est proposé par l’ONF. Ce nouveau document de gestion réglementaire sera établi à l’appui d’un bilan de la gestion passée mais également sur de nouvelles analyses.
2°- Les travaux prévus en 2019 concerneront l’entretien des parcelles 28, 29, et 31 pour un montant estimé à 9 000 €. La parcelle 3 est inscrite à l’état d’assiette de l’exercice 2019 permettant l’exploitation et sera proposée à la vente en bois façonnés des futaies, du taillis et des houppiers par l’ONF avec la parcelle 4 inscrite en 2018.
Travaux de voirie 2019, demande de subvention – Approuvé
Des travaux de voiries communales sont envisagés rue de la Fontaine et entre la ruelle Garmois et la rue de la Jochère. 3 devis ont été établis pour la réalisation de ces travaux et s’élèvent à des montants compris entre 11 938,50 € HT et 14 127,50 € HT. Un dossier de demande d’aide sera présenté au Conseil Départemental de Côte d’Or au titre du programme de soutien à la voirie sur la base du devis le mieux-disant de 11 938,50 € HT. Ces travaux peuvent prétendre à une subvention forfaitaire de 5 000 € .
Relevé des décisions du Maire – Approuvé
Madame le maire présente au conseil municipal le relevé de décisions mineures qui ne nécessitent pas l’approbation du conseil.
Questions diverses
Problème des chats errants : Il a été constaté une forte augmentation des chats errants. La commune rappelle aux propriétaires d’animaux qu’ils sont responsables civilement pour tous les désagréments que leurs animaux peuvent causer à autrui. Elle rappelle également que la commune, n’ayant pas de service spécialisé, confie par convention à la SPA de Messigny & Vantoux, en qualité de gestionnaire de fourrière, l’accueil des animaux trouvés errants et propose un tarif préférentiel pour les frais de stérilisation des chats non domestiqués sous certaines conditions.
Sinistres : Suite aux sinistres de l’aire de jeux, de l’abri de bus et mât d’éclairage du Clos Saint Antoine, Mme le Maire a déposé auprès de la gendarmerie nationale une plainte contre X. La commune a consulté son assurance pour étudier une éventuelle prise en charge. Pour l’aire de jeux le montant de la franchise est supérieur au coût de remplacement du jeu qui a été dégradé. La commune remercie l’entreprise Système Plus de Savigny pour son offre avantageuse en vue du remplacement du jeu. Les réparations de l’abri bus s’élèvent à un montant de 1 391 € TTC dont 816 € TTC seront pris en charge par l’assurance. La remise en état du mât d’éclairage, s’élève à un montant de 1 079,72 € HT dont 791,72 € TTC seront pris en charge par l’assurance.
Hommage à Guy VOISINE : En hommage à M. Guy VOISINE (ancien maire) pour son dévouement et les services rendus à la commune, l’ERL sera à ce titre nommé en son nom. Une pierre gravée sera érigée à l’ERL lors d’une journée d’hommage qui aura lieu le samedi 29 septembre 2018 à 11h.