Conseil municipal du 11 septembre 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 11 septembre 2026 à 20h00. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER (2ème adjointe)
- M. Philippe CAUTY (délégué)
- Mme Annabelle BRECHAT
- Mme Emmanuelle FACHE
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Aurélie BOISDENGHIEN
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. Patrick MOUGEOT (3ème adjoint)
- Mme Céline SIMON
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 26 juin 2026
- Sécurisation piéton RD 104 G (convention ICO, Subvention, choix de l’entreprise)
- Cimetière : tarifs et fermeture à l’achat des concessions pour l’ancien cimetière
- Prêt de l’estrade
- Devis entretien
- Informations diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 26 juin 2026 – Approuvé
Sécurisation piéton RD 104 G (convention ICO, Subvention, choix de l’entreprise) – Approuvé
La commune fait appel à ICO (Ingénierie Côte d’Or) pour gérer la maîtrise d’oeuvre du chantier d’aménagement d’un chemin piétonnier le long de la RD 104 G menant à l’Espace de Rencontres et de Loisirs pour un montant de 3 337,32 € TTC (soit 2,3% du coût des travaux) ; une convention doit être signée. Cinq entreprises ont répondu à l’appel d’offres. L’entreprise Colas, l’entreprise Roger Martin, l’entreprise Rougeot, l’entreprise Guinot TP et l’entreprise Star terrassement. L’entreprise Guinot TP a obtenu la meilleure note suite à l’analyse des offres et a été retenue pour un montant de 34 662,25 € HT. Un financement à hauteur de 55 % par le Conseil Départemental est sollicité, le reste à charge pour la commune serait de 15 598,01 € HT.
Cimetière : tarifs et fermeture à l’achat des concessions pour l’ancien cimetière – Approuvé La commune a entrepris la mise en conformité des cimetières et vient de dématérialiser tous les actes de concessions.
Le tarif de 76 € pour l’achat d’une concession trentenaire n’a pas évolué depuis plus de 30 ans. Par ailleurs, un nouveau cimetière a été créé il y a quelques années suite à la saturation de l’ancien. . Une mise à jour du tarif doit donc être appliqué. Il est proposé un tarif de 240,00 € pour une concession de 30 ans et un tarif de 120 € pour une cavurne cinéraire de 30 ans. L’ancien cimetière n’ayant plus de concession disponible, il doit être fermé à la vente de nouvelles concessions. Seules les concessions familiales sont maintenues.
Prêt de l’estrade – Approuvé
La commune de Sombernon a sollicité le prêt de la scène pour l’organisation d’un évènement. La commune de Savigny ayant eu par le passé du prêt de matériel de la part de Sombernon, un avis favorable a été proposé.
Devis entretien – Approuvé
Afin de traiter la pierre naturelle des différents bâtiments et monuments, des produits spécifiques doivent être achetés. Un devis d’un montant de 862,60 € HT est présenté.
Les deux tilleuls vers l’église seront élagués dans l’automne.