Conseil municipal du 20 février 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 20 février 2026 à 19h30. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- Mme Angélique DEREPAS
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 23 janvier 2026
- Vote du compte financier unique
- Affectation des résultats
- Vote du taux des taxes
- Subventions aux associations
- Vote du Budget primitif 2026
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 23 janvier 2026 – Approuvé
Vote du compte financier unique – Approuvé
A la clôture de l’exercice 2025, le compte financier unique du budget principal fait apparaître un résultat global de 244 036, 69 € présentant un disponible pour le vote de 2026 de 57 341, 81 € en investissement et de 186 694, 88 € en fonctionnement.
Affectation des résultats – Approuvé
Investissement : excédent 2024 : 67 439,48 €, déficit 2025 : 10 097,67 € = 57 341,81 € d’excédent cumulé Fonctionnement : excédent 2024 : 151 901,71, € + excédent 2025 34 793,17 € = 186 694,88 € d’excédent cumulé
Vote du taux des taxes – Approuvé
Pas d’augmentation des taux d’imposition
Subventions aux associations– Approuvé
200 € Harmonie de la vallée de l’Ouche – 100 € Amicale des sapeurs pompiers de Sombernon – 50 € Echo de Véluze – 50 € Association sportive sombernonnaise – 50 € Familles rurales de Sombernon – 50 € FNACA Sombernon – 150 € Ecole de musique de Sombernon.
Vote du Budget primitif 2026 – Approuvé
Investissement : Recettes et dépenses 201 200,00 € – Fonctionnement : Recettes et dépenses 316 633,98 €
Questions diverses
S/O