Conseil municipal du 26 juin 2026

Conseil municipal du 26 juin 2026

Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 26 juin 2026 à 20h00. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine BACQUET (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER (2ème adjointe)
  • M. Patrick MOUGEOT (3ème adjoint)
  • M. Philippe CAUTY (délégué)
  • Mme Annabelle BRECHAT
  • Mme Emmanuelle FACHE
  • Mme Céline SIMON
  • M. Hervé DEREPAS
  • Mme Aurélie BOISDENGHIEN
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • S/O

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 5 juin 2026
  • Représentant CLECT
  • ONF: Coupe 2027
  • ONF : facturation dématérialisée
  • SICECO : Motion
  • Informations diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 5 juin 2026 – Approuvé

Représentant CLECT- Approuvé
La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées a pour vocation d’évaluer les coûts liés aux Transferts de compétences entre la commune et la communauté de communes. Un membre du conseil municipal doit-être nommé pour représenter la commune. Mme Géraldine BACQUET se propose comme représentante.

ONF: Coupe 2027- Approuvé
Pas de coupe pour l’exercice 2027. Seul le report de la parcelle 31.b à l’année 2032 est proposée.

ONF : facturation dématérialisée – Approuvé
La facturation dématérialisée doit être mise en place avec l’ONF. Celle-ci peut-être assurée directement par la commune ou l’ONF peut être mandaté par la commune. Il est proposé de mandater l’ONF.

SICECO : Motion – Approuvé
Il est proposé de soutenir le SICECO en adoptant la motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au sein du bloc communal et contre le projet de loi « nouvel acte de décentralisation ».

Questions diverses
Composteur communal : Une proposition d’installation d’un composteur communal a été soumis à la commune.

Dépôt de verre : Une réclamation a été reçue concernant l’accès au dépôt de verre qui est très dégradé et qui propose son déplacement vers L’ERL.

Balançoire à ressort : elle a été démontée car elle devenait dangereuse pour les enfants (et non conforme à la réglementation en vigueur). Il est possible de la faire réparer pour la somme de 800,00 € HT.

Espace de jeux aux abords de l’ERL : Une possibilité d’obtenir des jeux d’occasion a été proposée à la commune.

Rénovation du Garmois : A partir de la dernière rénovation réalisée au niveau de l’école jusqu’à la tranche réalisée avant le panneau en haut du Garmois, le montant estimé des travaux est de 52 327 € HT.

Réfection des abords du monument aux morts : Un devis a été demandé pour la réfection des abords du moment aux morts. Le coût est de 3 726 € HT.