Conseil municipal du 22 mai 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 22 mai 2026 à 20h00. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER (2ème adjointe)
- M. Patrick MOUGEOT (3ème adjoint)
- M. Philippe CAUTY (délégué)
- Mme Annabelle BRECHAT
- Mme Emmanuelle FACHE
- Mme Céline SIMON
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Aurélie BOISDENGHIEN
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- S/O
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 17 avril 2026
- Modification des délégations du Maire
- Sécurisation piéton RD 104g projet et subvention
- Devis cimetière
- Désignations des représentants pour les commissions CCOM :
- CIID représentants communaux
- Désignation représentant ambroisie
- Référent déontologue (CDG)
- Renouvellement photocopieur
- Informations diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 17 avril 2026 – Approuvé
Modification des délégations du Maire – Approuvé
Suite au contrôle de légalité, les délégations données au maire manquent de précisions sur les limites accordées : la délibération sera reprise en ce sens
Sécurisation piéton RD 104g projet et subvention – Approuvé
La première tranche a été réalisée en 2025 avec un total de subventions de 18 227,50 € et un reste à charge de 14 451 € pour la commune. La seconde tranche, qui concerne la création d’un chemin piétonnier pour raccorder la commune avec l’espace de rencontres et de loisirs, doit être lancée. Le conseil municipal doit donner son accord pour démarrer cette seconde tranche estimée à 68 500 € HT hors déduction des éventuelles subventions estimées à 55 % (autofinancement : 30 825 €).
Devis cimetière – Approuvé
Deux bureaux d’études ont été consultés afin d’avoir les recommandations nécessaires pour assurer la mise en oeuvre de l’outil informatique de gestion du cimetière. La société Elabor propose une prestation pour un montant total de 10 905,30 € TTC. La société Logicim propose une prestation pour un montant total de 4 341,00 € TTC. Il est proposé de valider l’offre de Logicim.
Désignations des représentants pour les commissions CCOM – Approuvé
8 commissions ont été créées pour lesquelles des représentants du conseil municipale peuvent faire partie :
- Action sociale et familiale : Aucun représentant
- Finances : Géraldine BACQUET
- Développement économique et stratégique territorial : Aucun représentant
- Développement touristique : Aucun représentant
- Cycle de l’eau : Lionel VOISINE
- Environnement et déchets : Céline SIMON
- Vie associative et sportive : Isabelle CALLIER
- Culture : Aucun représentant
CIID représentants communaux – Approuvé
Deux commissaires doivent être désignés pour faire partie de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de la CCOM : Annabelle BRECHAT et Aurélie BOISDENGHIEN se sont proposées.
Désignation représentant ambroisie – Approuvé
Un représentant ambroisie doit être désigné pour assurer la surveillance liée à cette plante. Emmanuelle FACHE s’est proposée.
Référent déontologue (CDG) – Approuvé
Il sera assuré par le centre de gestion.
Renouvellement photocopieur – Approuvé
Le photocopieur actuel (reconditionné) a été installé en 2014 et ne peut plus bénéficier de maintenance du fait de son obsolescence. Une proposition d’un nouveau photocopieur reconditionné datant de 2024 a été proposée avec reprise de celui actuel pour 400 €. Le coût hors reprise est de 37,66 € par mois sur 63 mois.
Questions diverses
La coupe sanitaire des deux tilleuls à proximité de la chapelle Saint-Antoine a été réalisée le 27 mai 2026
Harmonie de Val d’ouche: une répétition publique aura lieu le 9 juin sur la place ou à l’espace de rencontre (si mauvais temps)
20 juin : concert donné par l’union vittellienne : association musicale de Vitteaux
Arts & scènes : spectacle Le 5 décembre « le grenier à Pépé »