Conseil municipal du 20 mars 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 20 mars 2026 à 19h30. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER (2ème adjointe)
- M. Patrick MOUGEOT (3ème adjoint)
- Mme Annabelle BRECHAT
- M. Philippe CAUTY (délégué)
- Mme Emmanuelle FACHE
- Mme Céline SIMON
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Aurélie BOISDENGHIEN
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Néant
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 20 février 2026
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election de la liste des Adjoints
- Fixation des indemnités
- Délégations données au Maire
- Informations diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 20 février 2026 – Approuvé
Installation du Conseil Municipal – Approuvé
Election du Maire – Approuvé
Mme Géraldine BACQUET se présente pour occuper la fonction de Maire. Mme Géraldine BACQUET est proclamée Maire avec 11 voix.
Détermination du nombre d’adjoint – Approuvé
Pour respecter le principe obligatoire de parité, le nombre d’adjoints est fixé à 3.
Election de la liste des Adjoints– Approuvé
1 liste se présente, elle se compose de M. Lionel VOISINE, Mme Isabelle CALLIER, M. Patrick MOUGEOT. La liste est élue avec 11 voix. Madame Le maire propose de nommer M. Philippe CAUTY, conseiller municipal délégué.
Fixation des indemnités – Approuvé
L’indemnité forfaitaire du Maire pour une commune de moins de 500 habitants est fixée d’office au taux maximal de par la loi à 1 155,06 € mensuel Brut sans que le conseil municipal ait à délibérer. L’indemnité forfaitaire des adjoints est fixée au taux maximal de par la loi à 447,64 € brut. Compte-tenu du nombre d’adjoints porté à 3 pour respecter le principe de parité, et pour permettre la désignation d’un conseiller délégué, il est décidé d’attribuer un montant mensuel brut de 308,29 € à chaque adjoint et de 232,24 € au conseiller délégué.
Délégations données au Maire – Approuvé
Les délégations du maire sont au nombre de 8 sur 31 possibles. Elles portent entre autres sur les décisions concernant l’exécution des marchés pour des montants inférieurs à 30 000 €, des locations, baux forestiers et fermage, passation des contrats d’assurance, délivrance et reprise des concessions des cimetières, acceptation des dons et legs.
Questions diverses
Pièce de théâtre : la date du 16 janvier 2027 est retenue
Concert de musique de film célèbre : par l »Echo de Véluze (approuvé)
Concert public : Harmonie de la Vallée de l’Ouche propose un concert public un mardi soir de juin (approuvé)