Conseil municipal du 17 avril 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 17 avril 2026 à 20h00. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER (2ème adjointe)
- Mme Annabelle BRECHAT
- Mme Emmanuelle FACHE
- Mme Céline SIMON
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Aurélie BOISDENGHIEN
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. Patrick MOUGEOT (3ème adjoint)
- M. Philippe CAUTY (délégué)
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 21 mars 2026
- Désignations et élections des représentants communaux :
- SIVOS Georges PARIZON
- Correspondant défense
- ICO
- SICECO
- CCID
- Savigny de France
- Commission Bois
- Commission Urbanisme
- Commission Travaux Voirie
- Informations cimetière
- Subvention association
- Informations diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 21 mars 2026 – Approuvé
Désignations et élections des représentants communaux – Approuvé
- SIVOS Georges PARIZON : Titulaires Mme Géraldine BACQUET et M. Lionel VOISINE; Suppléants Mme Isabelle CALLIER et Mme Annabelle BRECHAT
- Correspondant défense : M. Pascal TENDRON
- ICO : Mme Géraldine BACQUET
- SICECO : Titulaire M. Patrick MOUGEOT ; Suppléant M. Hervé DEREPAS
- CCID: La liste proposée par le conseil municipal, M. Michel BROUSSE, M. René GUERINAT, M. Guillaume RODRIGUEZ, Mme Michèle MUTIN, M. Bernard MOUTRILLE, M. Arnaud CROCQ, M. Charles GARNIER, M. Yannick MONOT, M. Stéphane GALLOIS, M. François BOISDENGHIEN, M Bernard ANGONIN, Mme Carole TENDRON, M. Lilian MONTENOISE, M. Jean-Pierre ZAMMIT, M Marcel BOLOTTE, M. Philippe MAILLOT, Mme Brigitte ECALLE, M. Gérard PACOT, M. Christophe GARNIER, M. Jean-Paul LAMBLIN, M. Raphaël GIRARD, M. Jean-Pierre MONOT, M. Georges CALLIER
- Savigny de France : M. Christian FOUSSARD
- Commission Bois : M. Patrick MOUGEOT, M. Philippe CAUTY, M. Pascal TENDRON, Mme Céline SIMON
- Commission Urbanisme : Mme Géraldine BACQUET, M. Lionel VOISINE, Mme Aurélie BOISDENGHIEN, Mme Emmanuelle FACHE
- Commission Travaux Voirie : M. Patrick MOUGEOT, M. Philippe CAUTY, M. Lionel VOISINE
Informations cimetière – Approuvé
La mise à jour complète des concessions des cimetières doit être réalisée afin de garantir leur recouvrement et de les sécuriser juridiquement vis-à-vis de la réglementation funéraire. Une équipe de membres du conseil municipal est constituée pour oeuvrer en vue de la dématérialisation de toutes les données qui permettra un suivi fiable et de régulariser chaque concession s’il y a lieu. tant sur le plan juridique que financier. L’aide d’un bureau d’études spécialisé s’est avérée nécessaire. La consultation est en cours pour en sélectionner un.
Subvention association –Désapprouvé
Une demande de subvention a été demandée par l’association Là Haut pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation d’un festival à Sombernom : au vu du budget prévisionnel excédentaire présenté, le conseil municipal a émis un avis défavorable.
Questions diverses
Projet d’atelier communal : La commune envisage l’acquisition d’une grange pour y aménager un atelier communal et pour y stocker l’ensemble du matériel au même endroit. Celle-ci est à ce jour enclavée du fait du non report de la cour commune dans l’acte du vendeur : un dossier est ouvert auprès d’un notaire afin de rétablir ce droit
Exonération taxe d’habitation : La demande d’exonération de taxe d’habitation concernant un gîte a été soumise à la DGFIP pour avis. Le gîte est assimilé à une résidence secondaire, ce qui impliquerai une exonération pour toutes les résidences secondaires. Une exonération générale n’est pas envisageable pour la commune.
Harmonie de l’Ouche : La répétition publique aura le lieu le 9 juin sur la place du village ou en cas de mauvais temps à l’espace de rencontres et de loisirs.
L’Echo de Véluze : Le jeudi 30 avril à 20h30 à à l’espace de rencontres et de loisirs, l’Echo de Véluze proposera des chants sur le thème des musiques des films célèbres.