Conseil municipal du 21 mai 2021
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 21 mai 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2021
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Mme Cécile CORNET
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 30 avril 2021
- Organisation des élections 2021
- Création d’une commission urbanisme
- Décision modificative de Budget
- Point sur les travaux de l’Eglise et des subventions
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 30 avril 2021 – Approuvé
Organisation des élections 2021- Approuvé
En raison de la crise sanitaire le bureau de vote sera déplacé à l’espace de rencontres et de loisirs. Ce changement nécessite une autorisation Préfectorale que Madame le Maire a demandé.
Création d’une commission urbanisme- Approuvé
Il est constaté que de nombreux travaux étaient réalisés sans déclaration préalable ou qu’ils ne respectent pas les autorisations délivrées, une commission d’urbanisme va être créée. Cette commission aura pour but de veiller au respect de la réglementation, aux dépôts des déclarations et à la conformité de la réalisation des travaux. Les membres de cette commissions seront : Mme Géraldine MEUZARD, M. Lionel VOISINE, M. Mickaël CALVELHE et M. Pascal TENDRON.
Décision modificative de Budget – Approuvé
Suite à un courrier du contrôle de légalité de la préfecture, le chapitre 21 pour l’investissement doit être détaillé par article afin de pouvoir couvrir l’ouverture des crédits votée dans la délibération 01-2021 du 15/01/2021.
Point sur les travaux de l’Eglise et des subventions – Approuvé
L’architecte des Bâtiments de France a émis une demande de permis de construire modificatif afin de s’assurer des réserves émises dans le permis initial. Ces réserves concernent le drainage, le choix des tuiles et des enduits. Afin de lever ces réserves un courrier justificatif des choix a été envoyé par la commune à la DRAC en sollicitant un éclaircissement sur cette demande qui semble inutile, les prescriptions au permis de construire devant être respectées.
Questions diverses
Néant.