Conseil municipal du 10 décembre 2021
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 10 décembre 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2021
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Cécile CORNET
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 19 novembre 2021
- Souscriptions aux associations de protection du patrimoine pour les travaux de l’église
- Achat terrain pour le bâtiment communal et atelier
- RIFSEEP
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 19 novembre 2021 – Approuvé
Souscriptions aux associations de protection du patrimoine pour les travaux de l’église – Approuvé
Des subventions ont été obtenues auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) à hauteur de 30% et du Conseil Départemental de Côte d’Or à hauteur de 20%. D’autres subventions sont en cours d’obtention. En plus de cela d’autres subventions peuvent-être obtenues en souscrivant auprès d’associations de protection du patrimoine (Sauvegarde de l’Art Français, la Fondation du Patrimoine).
Achat terrain pour le bâtiment communal et atelier – Ajourné
L’estimation du terrain ciblé n’a pas encore été réceptionnée en Mairie.
RIFSEEP – Ajourné
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des agents de la Fonction Publique. Il concerne notamment la secrétaire de mairie. Présentation préalable des modalités de calcul au conseil municipal en vue de fixer le niveau des primes qui pourra être attribué en fonction de l’appréciation de la valeur professionnelle de l’agent. Mme le maire soumettra une proposition prochainement.
Questions diverses
Fibre optique : l’étude sur la mise en place de la fibre optique à la maison est en cours. Elle prévoit la mise en place de poteaux supplémentaires pour le passage de la fibre en aérien.
Electricité ERL : Suite à une étude du Siceco sur la consommation électrique et après quelques ajustements techniques, les coûts de l’électricité ont pu être réduits de manière significative.
Travaux : l’installation des nouveaux volets du bâtiment communal abritant le logement et la bibliothèque, est en cours. La plantation de la haie arbustive le long de la RD à l’ERL Guy VOISINE et la mise en peinture à l’ocre de la barrière autour de l’aire de jeux et du bâtiment communal sont réalisées. Le conseil municipal remercie les bénévoles qui ont participé à ces travaux.