Conseil municipal du 14 janvier 2022
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 14 janvier 2022 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2022
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Cécile CORNET
- M. Mickaël CALVELHE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 10 décembre 2021
- SICECO isolation de combles
- Protection sociale complémentaire
- Règlement de la salle
- Convention CDG protection statutaire
- Convention télétravail Teamviewer
- Soirs de marché
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 10 décembre 2021 – Approuvé
SICECO isolation de combles – Approuvé
Des devis ont été réceptionnés, concernant l’isolation des combles de l’ancienne école et de la mairie, pour un montant de 23 565 € HT. Cette opération est lancée dans le cadre du groupement d’isolation des combles initié par le SICECO. Ces travaux peuvent bénéficier de subventions (DETR – 20 à 40 % et SICECO – 35 %) qui permettront de réduire le coût de ces travaux pour la commune.
Protection sociale complémentaire : débat obligatoire ne faisant pas l’objet de vote
L’ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 rend obligatoire la participation financière de l’employeur aux contrats de protection sociale complémentaire de ses agents à compter de 2025 et aux contrats santé à compter de 2026.
Règlement de la salle
Une convention a été établie à l’attention des associations du village, afin d’établir clairement entre la commune et les responsables d’associations les conditions de mise à disposition de la salle et de rappeler les obligations qui leur incombent pour répondre notamment aux exigences d’occupation de la salle liées à la crise sanitaire.
Convention CDG protection statutaire – approuvé
Le contrat de protection statutaire est arrivé à échéance et doit être renouvelé. Le nouveau contrat inclut une révision du tarif. Le conseil municipal doit se prononcer pour le renouvellement de ce contrat sur la base de la proposition faite par le centre de gestion qui a retenu CNP Assurances et Gras Savoye. Cette protection permet la prise en charge salariale en cas d’absence de la secrétaire.
Convention télétravail Teamviewer – approuvé
Pour pouvoir permettre le télétravail, une licence Teamviewer pour pouvoir accéder à l’ordinateur de la mairie est nécessaire. Une convention pour l’achat de cette licence doit être établie entre les 4 mairies où est employée la secrétaire. Celle-ci permettra de répartir le coût d’achat de cette licence d’un montant de 358,80 € pour l’année soit 89,70 € par an à la charge de la commune.
Soirs de marché
La communauté de communes propose d’organiser des soirs de marché aux communes de la CC Ouche et Montagne. Les dates proposées sont le 1er juillet, le 5 août ou le 2 septembre 2022. Les communes accueillant le marché doivent permettre l’alimentation en eau et en électricité durant la manifestation, la consommation reste à la charge des communes. Les exposants doivent proposer uniquement des produits locaux. Le conseil municipal a proposé la candidature de Savigny-sous-Mâlain pour le Vendredi 1er juillet. Affaire à suivre.
Questions diverses
Vente de la grange : une nouvelle annonce va être publiée.
Liste électorale : la liste électorale de la commune est en cours de révision
L’église : une fuite a été détectée dans la chapelle sud qui doit faire l’objet des prochains travaux. La subvention concernant les travaux programmés est obtenue en ce qui concerne la Direction Régionale des Affaires Culturelles (30 %), les dossiers auprès du Conseil départemental (20 %) et du Conseil Régional (20 %) sont déclarés complets pour un prochain passage en commission, ce qui va permettre de pouvoir démarrer ces travaux urgents pour la sauvegarde de l’église.