Conseil municipal du 23 janvier 2026
Votre conseil municipal s’est réuni à la mairie le lundi 23 janvier 2026 à 19h30. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Angélique DEREPAS
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Philippe CAUTY
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 28 novembre 2025
- Devis élagage
- Cession de terrain
- ZAER validation du zonage
- Concert église, soir de marché, repas des ainés
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 28 novembre 2025 – Approuvé
Devis élagage – Ajourné
Au niveau de La Chapelle Saint Antoine, 2 tilleuls nécessitent une coupe sanitaire avec broyage. Un devis d’un montant de 2 100 € est à valider par le conseil pour la réalisation de cette prestation. Un doute sur l’état de santé d’un tilleul demande une analyse plus poussée avant de valider ce devis.
Cession de terrain – Approuvé
Suite à une omission lors de la cession de la grange communale, la parcelle de terrain devant la grange issue du domaine public faisant partie du domaine privé communal (71ca) comme n’étant plus utilisée pour la circulation ou comme accessoire de la voie ouverte à la circulation peut être cédée aux propriétaires de la grange pour l’euro symbolique qui s’engagent à prendre en charge l’intégralité des frais d’acte et de géomètre, ainsi qu’à respecter la convention de servitude de tréfonds concernant la canalisation d’eaux pluviales communale existante sur le terrain. Le terrain vendu est évalué à 10 € par m² pour le calcul des droits.
ZAER validation du zonage – Approuvé La commune a validé la filière solaire photovoltaïque (nouveaux équipements ou renouvellement) suite à la concertation du public réalisée en février 2024 dans le cadre de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables. La zone identifiée est celle du bâti et la zone constructible de la carte communale. Le conseil municipal valide la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune après le passage en Comité Régional de l’Energie (CRE) le 13 mai 2025 .
Concert en église – Approuvé
Une proposition de concert en l’église de la part de la Communauté de communes est soumise au conseil municipal. Le coût de cette prestation est de 900€ dont 1/3 est pris en charge par la commune et 2/3 par la communauté de communes. Une date doit être convenue.
Soir de marché
L’organisation d’un soir de marché a été proposée par la Communauté de communes au conseil municipal. Au vu de l’investissement financier et humain nécessaire pour organiser cette manifestation, le conseil municipal a préféré s’abstenir.
Repas des ainés – Menu retenu,
Pâté en croute au poulet citron confit – Osso-bucco de veau printanier accompagné par son gratin dauphinois et sa poêlée de légumes – Tarte aux fruits
Questions diverses
Proposition de groupement : La communauté de communes propose un groupement de commande concernant le contrôle des bornes incendie. Proposition rejetée.