Conseil municipal du 12 avril 2024
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 12 avril 2024 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine BACQUET (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Cécile CORNET
Excusé(e)s :
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Mickaël CALVELHE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 29 mars 2024
- Voirie : demande de subvention
- Cession de terrain
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 29 mars 2024 – Approuvé
Voirie : demande de subvention – Approuvé
Afin de réaliser les travaux de voirie du Garmois, répartis en 3 tranches pour des raisons de coût, la première tranche va être réalisée pour un coût total de 19 980 € HT. Cette première tranche concerne la voirie entre l’école et le carrefour des rues de la Jonchère et de la Guinguette soit une longueur d’environ 300m. Une demande de subvention auprès du département peut-être déposée afin de réduire ce coût de moitié.
Cession de terrain – Approuvé
Suite à la vente de la grange, le propriétaire avait demandé s’il pourrait acquérir la partie de terrain (domaine public de la commune) devant le bâtiment. Un chiffrage d’un géomètre a été établi (bornage , acte notarial, droit d’enregistrement, etc.) pour un montant de 2 050,00 €.
Questions diverses
Traitement des archives : Un devis complémentaire de 699,99 € HT a été soumis afin d’assurer le traitement d’archives qui ont été retrouvés au grenier de l’école. Curage de fossés, terrassement et rigoles sur accotements de routes et chemins : Un devis de 3 817 € HT a été présenté pour curer les fossés de la route de Prâlon et de la route de Mâlain, et pour faire des rigoles afin de maîtriser au mieux les ruissellements d’eau après les pluies de plus en plus fortes et abondantes.