Conseil municipal du 1 décembre 2023
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 1 décembre 2023 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Cécile CORNET
- Mme Isabelle CALLIER
Excusé(e)s :
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Hervé DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Angélique DEREPAS
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 13 novembre 2023
- Devis et demande de subvention défibrillateur
- Remboursement de frais
- Zonage énergie renouvelable
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 13 novembre 2023 – Approuvé
Devis et demande de subvention défibrillateur – Approuvé
Afin d’équiper l’ERL d’un défibrillateur (obligation réglementaire), la commune a fait une demande de devis pour la fourniture et l’installation qui s’élève à 1 279€ HT. Une subvention DETR sera susceptible de couvrir une partie de la dépense (50 % maximum). La compagnie d’assurance de la commune subventionne également ce type d’équipement par le versement d’une somme de 250 €.
Remboursement de frais – Approuvé
Afin de renouveler certains éléments décoratifs de Noël de la commune, des frais d’un montant de 230,17 € et de 157,98 € ont été avancés par Mme le Maire. La commune doit rembourser ces frais.
Zonage énergie renouvelable- Information
La loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (dite loi APER) vise à promouvoir le développement des énergies renouvelables de manière à lutter contre le changement climatique et préserver la sécurité d’approvisionnement de la France en électricité. Cette loi invite chaque commune de France à identifier des zones potentielles pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable. La SICECO, en appui aux communes, va leur proposer une sectorisation par types d’installations : éolien, photovoltaïque, etc Une concertation publique devra être organisée.
Questions diverses
Organisation de l’arbre de noël le 16 décembre 2023