Conseil municipal du 11 septembre 2020
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 11 septembre 2020 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 11 septembre 2020
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire €)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Cécile CORNET
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- Mme Charlotte DELATTRE
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 10 juillet 2020
- Etat assiette coupe ONF 2021
- Représentant et suppléant GIP
- Dossier SIVOS : APPEL
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 10 juillet 2020 – Approuvé
Etat assiette coupe ONF 2021 – Approuvé
La parcelle n°1 reste à finaliser par les affouagistes. Vente sur pied du taillis, houppiers, petites futaies et futaies de qualité chauffage de la parcelle 14. Vente sur pied des futaies affouagères des parcelles 5 et 14. Le conseil municipal modifie la délibération du 5/07/2019 en décidant que le taillis, houppiers, petites futaies et futaies de qualité chauffage seront vendus sur pied, de même que les futaies affouagères des parcelles 2 et 12 .
Représentant et suppléant GIP – Approuvé
La commune peut disposer du GIP pour divers services numériques et doit désigner un représentant et un suppléant. Mme Cécile CORNET sera la représentante et Mme Géraldine MEUZARD la suppléante.
Dossier SIVOS : APPEL – Approuvé
La procédure à l’encontre de la décision du Préfet d’intégrer d’office la commune de Savigny-sous-Mâlain a été rejetée par le tribunal administratif le 30 juillet 2020. Eu égard à cette décision, l’avocate de la commune conseille de faire appel de cette décision. Le conseil municipal a décidé à l’unanimité de suivre ce conseil en faisant appel.
Questions diverses
Devis voirie : Les devis pour la réfection de la rue des champs et de la rue léger ont été acceptés.
Panneau affichage : Le panneau commandé a été réceptionné endommagé, une procédure de renvoi pour échange est en cours.
Travaux : l’aménagement du placard de la mairie a été réalisé, les gros trous du Garmois bouchés.
Fenêtres de l’ancienne école : L’architecte des bâtiments de France a refusé le remplacement des fenêtres en PVC et volets en aluminium. La commune, sans cet accord, ne pourra pas recevoir d’aide financière si ces fenêtres ne sont pas remplacées à l’identique de l’existant en terme d ‘aspect et de matériau. L’objectif était de gagner en isolation thermique et réaliser des économies d’énergie tout en améliorant la performance au rez-de-chaussée du bâtiment (logement, bibliothèque). Le remplacement des fenêtres est abandonné au profit d’une solution proposée par le SICECO qui consiste à poser un isolant sur le sol de l’étage et un plancher pour le stockage des affaires de la commune. Ce dispositif s’inscrit dans le cadre d’un appel à projets et sera subventionné par le SICECO. Le conseil a accepté ce principe et prévoit en conséquence uniquement le remplacement des volets du bâtiment communal conformément à la décision de l’architecte des bâtiments de France et fera l’objet d’une demande de subvention auprès de l’état et du conseil départemental.
Points d’éclairage public supplémentaires : Mme le Maire propose de lancer cette opération considérant l’abandon du remplacement des fenêtres. Elle contacte le SICECO pour savoir si ces travaux pourraient être programmés avant la fin de l’année. Coût des travaux : 12 853.94 € subventionnés par le SICECO à hauteur de 40 % (reste 7 713.36 € à la charge de la commune).
Le spectacle DUPLEX dans le cadre d’Arts et Scènes initiés par le conseil départemental aura lieu le 30/10/2020 à 20 h à l’ERL Guy VOISINE;
La commune a obtenu l’aide par le Conseil Départemental afin de financer ce spectacle (100 %)