Conseil municipal du 12 juin 2020

Conseil municipal du 12 juin 2020

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 12 juin 2020 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2020

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Cécile CORNET
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • M. Mickaël CALVELHE
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • Mme Charlotte DELATTRE

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 26 mai 2020
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Indemnité du Maire
  • Indemnités des Adjoints
  • Formation des commissions : Bois, Appel d’offre, CCID
  • Nomination de délégués et suppléants : SIVOS, Correspondant défense, SICECO
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 26 mai 2020 – Approuvé
Suite au conseil du 26 mai 2020 portant sur l’élection du Maire et de ses adjoints, le conseil municipal doit valider le compte rendu de cette élection.

Délégation du Conseil Municipal au Maire – Approuvé
Le maire dispose de 29 possibilités de délégation de pouvoir qui permettent d’éviter de réunir le conseil municipal pour des décisions mineures favorisant la bonne administration de la commune. Les délégations demandées sont : Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre ; Décider de la conclusion et de la révision du louage ; Prendre toute décision sur l’exécution de marché à hauteur maxi de 30 000 € HT ; Accepter les dons et legs.

Indemnité du Maire – Approuvé 
Suivant la dernière loi « proximité », l’indemnité du maire est fixée de façon automatique, sans délibération du conseil, au taux de 25,5% de l’indice brut de 3889,40 € soit 991,79 € brut. Mme le maire, souhaite percevoir une indemnité équivalente à celle de son précédent mandat et soumet au vote, qui s’impose dans ce cas, une indemnité inférieure à 605 € net.

Indemnités des Adjoints – Approuvé
Suivant la dernière loi « proximité » l’indemnité d’un adjoint peut être au maximum de 9,9% de l’indice brute 3 889,40 € soit 385,05 € brut. Mme le maire propose une indemnité de  252 € net pour les deux adjoints.

Formation des commissions : Bois, Appel d’offre, CCID – Approuvé
La commission bois sera représentée par 3 titulaires (M. MOUGEOT, M. TENDRON et M. CAUTY). La commission appel d’offre sera représentée par 5 titulaires (Mme CORNET, M. MOUGEOT, M. VOISINE , M. CALVELHE et M. DEREPAS) et 5 suppléants (Mme DEREPAS, Mme DELATTRE, Mme CALLIER, M. CAUTY et M. TENDRON). La commission CCID sera représentée par 12 titulaires et 12 suppléants parmi les contribuables de la commune.

Nomination de délégués et suppléants : SIVOS, Correspondant défense, SICECO – Approuvé
Les délégués du SIVOS : 2 titulaires (Mme MEUZARD et M. VOISINE) et 2 suppléants (Mme DEREPAS et Mme CALLIER). Le correspondant défense : M. TENDRON. Les délégués du SICECO : titulaire (M. MOUGEOT) suppléant (M. CALVELHE).

Questions diverses
SIVOS : Les délégués du SIVOS devront procéder à l’élection du président du SIVOS le 22 juin 2020.