Conseil municipal du 13 décembre 2016
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le mardi 13 décembre 2016 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Alain MEUZARD
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. . Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Décision modificative n°2
- ONF – Inscription à l’état d’assiette. Destination des coupes. Affouage Exercice 2017
- Questions diverses
Délibérations :
Décision modificative n°2 – FAVORABLE
Afin d’honorer l’ensemble des factures d’achats actuelles et à venir sur le reste de l’année, il est nécessaire de compléter le compte de fonctionnement (à hauteur de 3 000,00 €) , et le compte de section d’investissement (à hauteur de 6 000,00 €).
ONF – Inscription à l’état d’assiette à destination des coupes d’affouage de l’exercice 2017 – FAVORABLE
L’ONF propose l’abattage des pins et des épicéas de la coupe 31b, qui seront vendus par leur soin. Les bénéfices de cette opération seront versés au budget communal.
Abrogation du compte de gestion de dissolution du budget eau – FAVORABLE
Depuis la prise de compétence du budget eau par la communauté de communes, il convient de procéder à la dissolution du compte de gestion du budget eau communal 2016.
Questions diverses
Dossier de plantation de la coupe 28 visé par l’ONF : la commune va recevoir une aide de 3 309,53 € HT sur un total de 8 473,83 € HT de dépenses.
Contrat de travail aidé : le contrat arrive à échéance le 4 janvier 2017 et ne peut plus être renouvelé. Le conseil doit étudier et se prononcer sur l’octroi ou non d’un nouveau contrat de travail à mi-temps en CDD.