Conseil municipal du 13 novembre 2020

Conseil municipal du 13 novembre 2020

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 13 novembre 2020 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2020

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Charlotte DELATTRE
  • Mme Angélique DEREPAS
  • M. Mickaël CALVELHE
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • Mme Cécile CORNET

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 16 octobre 2020
  • Projet : volets bâtiment communal, demande de subvention
  • Convention ADS : urbanisme
  • Eglise : avenant n°1 de la maîtrise d’oeuvre
  • Financement des futurs travaux de l’église : subventions et emprunt
  • Police du Maire
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 16 octobre 2020 – Approuvé

Projet : volets bâtiment communal, demande de subvention – Approuvé
Deux devis ont été réceptionnés. Des subventions du conseil départemental à hauteur de 50%, ainsi qu’une DETR de 30% peuvent-être obtenues. Le conseil municipal approuve le projet pour un montant HT de 5 240 € et sollicite les aides au conseil départemental et à l’Etat.

Convention ADS : urbanisme – Approuvé
Le service d’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme de la CCOM est mis à disposition des communes lorsque celles-ci disposent d’une carte communale ou d’un plan local d’urbanisme. Ce service est rendu à titre gratuit pour les communes. Le Maire reste signataire final des demandes de permis. Le conseil municipal autorise Mme le Maire à reconduire et signer la convention fixant le cadre de l’organisation de ce service et les obligations réciproques de la CCOM et des communes.

Eglise : avenant n°1 de la maîtrise d’oeuvre – Approuvé
Le montant initial des travaux est estimé à 132 650,00 € HT (hors réfection du mur). La maîtrise d’oeuvre conseille l’ajout de la réfection du mur du cimetière (partie du coté du portillon), ce qui porte l’estimation  à 137 250 € HT. La procédure d’appel d’offre a été lancée. Le permis de construire est déposé.

Police du Maire – Ajourné
A compter de l’élection  du président de la communauté de commune, le maire dispose d’un délai  de 6 mois pour déléguer ou non certains pouvoirs de police au Président de la CCOM. Des informations complémentaires sont en attente d’une réponse de la CCOM.

Questions diverses
Local communal : Des mesures ont été réalisées derrière la mairie afin d’évaluer la possibilité de créer un local communal, sachant qu’il est nécessaire de prendre en compte les contraintes architecturales du fait qu’il se situerait dans le périmètre de protection de l’église monument historique. D’autres pistes sont envisagées (acquisition de terrain constructible, bâtiment existant, etc.).

Les travaux pour l’installation des points lumineux supplémentaires vont démarrer.