Conseil municipal du 13 novembre 2023
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 13 novembre 2023 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Cécile CORNET
Excusé(e)s :
- Mme Isabelle CALLIER
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 22 septembre 2023
- Contrat SICECO éclairage public
- Projet sécurisation entrée de village : subvention
- Décision modificative du budget : amortissement
- Renouvellement de bail : terres agricoles
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 22 septembre 2023 – Approuvé
Contrat SICECO éclairage public – Approuvé
Afin de continuer à bénéficier de tarif préférentiel sur la fourniture d’électricité en 2026, la commune doit renouveler son adhésion au groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche – Comté dont le coordonnateur est le SICECO.
Projet sécurisation entrée de village : subvention – Approuvé
Une révision des prix a été établie suite à l’estimation faite en 2022 conséquente à l’évolution des tarifs des matériaux. La première phase de travaux passe de 28 100 € HT à 32 600 € HT et la seconde phase de 52 000 € HT à 60 000 € HT. Des subventions peuvent être obtenues par le Conseil Départemental au titre du programme voierie et des amendes de police pour la sécurité. Le conseil doit se prononcer pour le lancement de la première phase du projet.
Décision modificative du budget : amortissement – Approuvé
Suite au remplacement de globes lumineux plus réglementaires pour un montant de 1 742,03 €, l’amortissement sur un an de cette dépense n’a pas été pris en compte dans le budget l. Il convient de modifier le budget en conséquence.
Renouvellement de bail : terres agricoles – Approuvé
Le bail des terres agricoles d’une contenance de 1 ha 64 a 27 ca à M. Dominique DEREPAS doit être renouvelé et son tarif de 152,74€ /an doit être révisé selon les indices en vigueur. Le nouveau tarif est fixé à 164,70 €/ an. Le conseil doit autoriser Mme le Maire à signer le bail.
Questions diverses
Achat souffleur : La commune a fait l’acquisition d’un souffleur thermique pour assurer le nettoyage des feuilles mortes.
Réfection fossé : Un devis de 1 500 € HT a été validé pour permettre de dégager et creuser le fossé en haut de la rue des champs.