Conseil municipal du 17 juin 2016

Conseil municipal du 17 juin 2016

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 17 juin 2016 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2016

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
  • Mme Angélique DEREPAS
  • Mme Isabelle CALLIER
  • M. Alain MEUZARD
  • M. Patrick MOUGEOT
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • M. Alain MEUZARD
  • M. Hervé DEREPAS

  Ordre du jour :

  • Subventions 2016
  • Modification périmètre du SICECO
  • Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s)
  • Bail de chasse
  • Questions diverses

Délibérations :

Subventions 2016
Dans le cadre des octrois des subventions 2016 et suite aux demandes de subventions reçues en mairie, le conseil municipal a accordé la somme de 310 euros de subventions aux organismes suivants :

  • 100 euros à l’amicale des sapeurs pompiers de sombernon
  • 50 euros à l’Echo de Véluze
  • 30 euros à la FNACA
  • 100 euros à l’Harmonie de la Vallée de l’Ouche
  • 30 euros au CIFA de Lameloise

Modification périmètre du SICECO : FAVORABLE
La commune de Savigny-sous-Mâlain membre du SICECO est sollicitée pour donner son approbation ou non concernant la modification du périmètre du SICECO. Ce nouveau périmètre sortira les 7 communes appartenant en même temps au Grand Dijon et au SICECO pour être gérées uniquement par la Communauté Urbaine, il intégrera les 24 communes du syndicat de Plombière-les-Dijon qui ne font pas partie du Grand Dijon.

Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s)
Fixée par le décret n° 2014-334 du 25/03/2015, cette redevance est due aux communes et aux départements pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.Pour cette année 2015, la redevance perçue par le SICECO via ERDF sera intégralement reversée à la commune (197 €).

Bail de chasse
Le bail de chasse consenti pour une durée de neuf ans par la commune à l’Association des chasseurs de la Saint Hubert pour l’exercice de la chasse sur le territoire communal d’une surface total de 129 hectares (72 hectares de forêt et 57 hectares de plaine) est expiré. Le conseil a accepté le renouvellement du bail pour un montant de 1 430,63 euros dans les mêmes conditions.

Questions diverses

Dossier accessibilité des bâtiments communaux : le dossier a été retourné incomplet car tous les bâtiments doivent être mis aux normes au plus tard en 2018. L’accessibilité de l’église doit donc être incluse dans le dossier.

Subvention de 50% accordée pour les travaux d’enrobage des rues de la fontaine et du Castel : La commune est en attente de l’arrêté attributif de subvention pour pouvoir démarrer les travaux.

Agrandissement de l’aire de jeux de l’école : suite à de nombreuses demandes des habitants de Savigny, l’aire de jeux accueillera deux nouveaux jeux. L’aire pourra ainsi accueillir les enfants de 3 à 14 ans. Elle sera équipée avec un toboggan et un portique double-balançoires.

L’organisation d’une pièce de théâtre dans la salle de rencontres et de loisirs a été proposée et acceptée par le conseil. Elles sera jouée un Samedi soir, la date est à déterminer avec la troupe.