Conseil municipal du 18 novembre 2016
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 18 novembre 2016 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2016
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Alain MEUZARD
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Instruction des autorisations d’urbanisme – Convention de mise à disposition du service ADS de la CCOM
- Compte de gestion de dissolution du CCAS
- SICECO devis extension BT rue du Carré Biquet
- Questions diverses
Délibérations :
Instruction des autorisations d’urbanisme – Convention de mise à disposition du service ADS de la CCOM – FAVORABLE
Le conseil communautaire a décidé de créer un centre mutualisé pour l’instruction des actes d’urbanisme. Du fait de la fusion des deux communautés de communes, on est passé à plus de 10 000 habitants. La commune de Savigny a une carte communale, elle devra donc instruire elle-même les dossiers de demande d’urbanisme. Ce service est gratuit (la communauté a embauché une personne pour traiter les dossiers).
Compte de gestion de dissolution du CCAS – FAVORABLE
Approbation du conseil municipal comme quoi le compte de gestion du CCAS est clôturé, validant la dissolution.
SICECO devis extension BT rue du Carré Biquet – FAVORABLE
Le SiSECO est venu pour une étude. Il propose la pose d’un coffret qui permettra d’alimenter deux constructions.
Devis estimatif du SISECO : 8 183,68 euros HT, reste à la charge de la commune 4 910,21 euros HT.
Questions diverses
Sans objet.