Conseil municipal du 10 septembre 2021
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 10 septembre 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Cécile CORNET
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
Excusé(e)s :
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 9 juillet 2021
- Acceptation d’un don fait à la commune
- Remboursement de frais
- Convention de re-facturation des masques
- Vente de la grange communale
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 9 juillet 2021 – Approuvé
Acceptation d’un don fait à la commune – Approuvé
La commune a reçu un don par chèque de Madame VOISINE Huguette d’une valeur de 900 €. (coût de l’expertise dans le cadre de l’arrêté de péril pris à son encontre concernant l’état de sa maison). Le conseil municipal remercie chaleureusement Mme VOISINE et accepte le don.
Remboursement de frais – Approuvé
Suite à un achat par un conseiller d’ un petit équipement de protection d’une valeur de 30 € destiné à la commune , le conseil accepte le remboursement de cette somme.
Convention de re-facturation des masques – Approuvé
Le conseil autorise Mme le Maire à signer la convention avec la CC Ouche et Montagne pour la refacturation d’achat groupé de masques.
Vente de la grange communale – Approuvé
Suite à l’étude des éléments d’acquisition du bâtiment, annexes , terrain, frais bancaire et notarié, le conseil municipal fixe le prix de vente de la grange à 108 500 €.
Questions diverses
Adhésion au C.A.U.E : Une proposition d’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement pour un coût de 0,20 €./habitant.
PanneauPocket : Une proposition de souscription à l’outil de communication PanneauPocket a été faite à la commune. Il s’agit d’une application permettant aux communes d’envoyer sans limitation des messages courts d’information. Le coût d’abonnement annuel est de 180 €/an avec une possibilité d’abonnement sur 2 ans avec un trimestre offert ou de3 ans avec 1 semestre offert. Une demande de subvention a été déposée auprès de l’Etat dans le cadre de France Relance pour la période de 3 ans.