Conseil municipal du 1O septembre 2021

Conseil municipal du 1O septembre 2021

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 10 septembre 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • Mme Charlotte DELATTRE
  • Mme Cécile CORNET
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Pascal TENDRON
  • M. Mickaël CALVELHE

  Excusé(e)s :

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 9 juillet 2021
  • Acceptation d’un don fait à la commune
  • Remboursement de frais
  • Convention de re-facturation des masques
  • Vente de la grange communale
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 9 juillet 2021 – Approuvé

Acceptation d’un don fait à la commune – Approuvé
La commune a reçu un don par chèque de Madame VOISINE Huguette d’une valeur de 900 €. (coût de l’expertise dans le cadre de l’arrêté de péril pris à son encontre concernant l’état de sa maison). Le conseil municipal remercie chaleureusement Mme VOISINE et accepte le don.

Remboursement de frais – Approuvé
Suite à un achat par un conseiller d’ un petit équipement de protection d’une valeur de 30 € destiné à la commune , le conseil accepte le remboursement de cette somme.

Convention de re-facturation des masques – Approuvé
Le conseil autorise Mme le Maire à signer la convention avec la CC Ouche et Montagne pour la refacturation d’achat groupé de masques.

Vente de la grange communale – Approuvé
Suite à l’étude des éléments d’acquisition du bâtiment, annexes , terrain, frais bancaire et notarié, le conseil municipal fixe le prix de vente de la grange à 108 500 €.

Questions diverses
Adhésion au C.A.U.E : Une proposition d’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement pour un coût de 0,20 €./habitant.

PanneauPocket : Une proposition de souscription à l’outil de communication PanneauPocket a été faite à la commune. Il s’agit d’une application permettant aux communes d’envoyer sans limitation des messages courts d’information. Le coût d’abonnement annuel est de 180 €/an avec une possibilité d’abonnement sur 2 ans avec un trimestre offert ou de3 ans avec 1 semestre offert. Une demande de subvention a été déposée auprès de l’Etat dans le cadre de France Relance pour la période de 3 ans.