Conseil municipal du 2 septembre 2022

Conseil municipal du 2 septembre 2022

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 2 septembre 2022 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Pascal TENDRON
  • M. Mickaël CALVELHE
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY

  Excusé(e)s :

  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Cécile CORNET
  • Mme Charlotte DELATTRE

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 8 juillet 2022
  • Schéma de développement territorial
  • Pacte financier communes / communauté de communes
  • Changement de nomenclature comptable
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 8 juillet 2022 – Approuvé

Schéma de développement territorial Approuvé
Initié courant 2020, l’avant-projet du schéma de développement territorial a été approuvé par la conseil communautaire en date du 2/06/2022. Ce document, à portée non prescriptive, permet de traduire une volonté d’engager et mettre en oeuvre une vision prospective du développement intercommunal, en cohérence avec les enjeux et contraintes relevées.

Pacte financier communes / communauté de communes Désapprouve le socle de base
La communauté de communes a consulté les maires au travers d’un questionnaire afin de définir un « pacte financier communes/communauté de communes ». Actuellement le budget de la communauté de communes présente un déficit et doit trouver des solutions pour le combler. Un socle de base comprenant une contribution financière par habitant et un volet concernant les compétences intercommunales est proposé afin de réaliser des économies. Les maires sont tenus de répondre par oui ou non sur l’acceptation de ce socle. En cas de réponse négative, ils doivent se prononcer point par point notamment sur les compétences que l’intercommunalité doit conserver avec 3 niveaux de service possibles (maximum, minimum, ponctuel) ou sur le transfert de compétences vers les communes concernées. Ce questionnaire complété collégialement sera retourné à la CCOM au nom du conseil municipal.

Changement de nomenclature comptable Approuvé
Un changement de la nomenclature de la comptabilité publique va être instauré. Celui-ci peut être initié dès maintenant pour les communes qui le souhaitent par un vote de leur conseil municipal.

Questions diverses
Date pièce de théâtre 2023 et voeux du maire : le 14 janvier 2023