Conseil municipal du 20 janvier 2023
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 20 janvier 2023 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Philippe CAUTY
Excusé(e)s :
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Cécile CORNET
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 25 novembre 2022
- Tarif pour location de la salle : association et professionnel
- Avenant du contrat de Maîtrise d’oeuvre
- Renouvellement de l’adhésion ICO
- DETR devis fenêtre
- Mandatement des dépenses d’investissement
- Candidature à Soirs de Marché
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 25 novembre 2022 – Approuvé
Tarif pour location de la salle : association et professionnel – Approuvé
Une facturation liée à l’usage de l’ERL dans le cas d’activités payantes régulières, s’avère nécessaire afin de couvrir les frais de fonctionnement notamment suite à la hausse du coût de l’électricité. Un forfait annuel de 100 € est proposé.
Avenant du contrat de Maîtrise d’oeuvre – Approuvé
Suite à la reprise de l’agence de M. JOUFFROY par M. LERICHE un avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre doit être signé pour assurer la continuité des travaux de l’église.
Renouvellement de l’adhésion ICO – Approuvé
Afin de pouvoir confier la maîtrise d’oeuvre des travaux du chemin piétonnier, il est nécessaire de renouveler l’adhésion ICO (conseil départemental).
DETR devis fenêtres Bâtiment Communal – Approuvé
Une demande DETR a été réalisée afin de couvrir une partie des travaux de remplacement des fenêtres de l’ancienne école. Le devis initial retenu par le conseil municipal ne répondant pas aux exigences techniques demandées par le SICECO pour être conforme à la performance énergétique exigée, de nouveaux devis ont été demandés. Un premier devis d’un montant de 10 705 € HT pour les petites fenêtres de l’étage et un second d’un montant de 12 160 € HT pour les fenêtres du bas. Le conseil municipal s’est prononcé favorablement pour le changement des fenêtres du bas, les fenêtres de l’étage faisant l’objet d’une simple rénovation pour un coût d’environ 1 700 €. Un nouveau système de ventilation est également prévu dans le bâtiment. Pour rappel, le financement de cette opération sera aidée à hauteur de 80 % entre le SICECO et la DETR.
Mandatement des dépenses d’investissement – Approuvé (cette disposition permet de mandater en début d’exercice 2023 des dépenses d’investissement 2023 du budget de la commune dans la limite de 25 % des prévisions 2022)
Candidature à Soirs de Marché – Désapprouvé
L’inter-communalité propose à Savigny-sous-Malain de postuler pour la manifestation « Soir de Marché ».
Questions diverses
Fibre optique : 5 poteaux télécom vont-être remplacés pour la desserte de la fibre à la maison.
Archives : Un archiviste va être reçu à la mairie le 30 janvier afin d’organiser les archives de la commune.
Prime annuelle : Une prime annuelle sera versée à la secrétaire de mairie.
Repas des aînés : la date du 4 mars 2023 a été retenue.
Arbre de Noël 2023 : la date du 16 décembre 2023 a été retenue
Voeux 2024 & pièce de théâtre : la date du 13 janvier 2024 a été retenue.