Conseil municipal du 21 octobre 2022

Conseil municipal du 21 octobre 2022

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 21 octobre 2022 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Pascal TENDRON
  • M. Mickaël CALVELHE
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Cécile CORNET
  • Mme Charlotte DELATTRE

  Excusé(e)s :

  • Néant

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 2 septembre 2022
  • Décision modificative de budget
  • Convention Conseil Départemental
  • Convention SICECO
  • Subvention exceptionnelle : FSE Collège de Sombernon
  • Aide au financement du Crédit Agricole
  • Point travaux, voirie sécurisation
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 2 septembre – Approuvé

Décision modificative de budget Approuvé
Il manque la somme de 700 € sur la ligne budgétaire permettant d’honorer les intérêts générés pour l’emprunt de l’église qu’il convient de combler en transférant cette somme d’une autre ligne budgétaire excédentaire.

Convention Conseil Départemental Approuvé
Une convention avec le Conseil Départemental est prise tous les 2 ans, pour l’aide à la fourniture d’enrobé, sel de déneigement, panneaux et divers équipements ainsi que quelques prestations de service pour la voirie. Le conseil doit se prononcer sur le renouvellement de cette convention.

Convention SICECO- Approuvé
Une convention sur la compétence conseil en énergie partagé a été signée par la commune avec le SICEO afin de bénéficier d’un accompagnement technique et financier sur les questions d’énergie. Une modification de cette convention impose dorénavant une adhésion forfaitaire de 50€/ bâtiment faisant l’objet d’une intervention du conseiller en énergie partagé.

Subvention exceptionnelle : FSE Collège de Sombernon- Approuvé
Pour soutenir le plus possible de familles de collégiens en ces temps difficiles sur le plan financier, une demande de subvention de la FSE du collège de Sombernon a été soumise à la commune, afin de permettre au plus grand nombre de participer aux voyages scolaires ou aux sorties pédagogiques proposés. La somme de 200 € a été accordée.

Aide au financement du Crédit Agricole Approuvé
Une aide complémentaire du Crédit Agricole peut être obtenue pour les travaux de rénovation de l’église. Une demande doit être établie par la commune afin d’obtenir cette subvention.

Point travaux, voirie sécurisation Approuvé
Création d’un cheminement piétonnier pour permettre une circulation sécurisée entre le village et l’ERL Guy VOISINE avec un aménagement de l’entrée de l’agglomération afin d’inciter les automobilistes à ralentir. L’intersection entre la RD et le chemin de L’ERL n’étant pas adaptée (priorité à droite) une signalisation modifiant le régime de priorité est envisagée. Le coût estimatif de ce projet est de 76 100 € HT. Des subventions peuvent être demandées pour ce projet auprès du conseil départemental.

Questions diverses
SIVOS : Une demande de prise en charge par le SIVOS des frais liés au transport scolaire va être proposée par la commune.

Correspondant incendie/secours : un membre du conseil municipal doit être nommé en tant que correspondant incendie /secours. Lionel VOISINE, gérant cette partie, a été nommé.

Rénovation des fenêtres de l’ancienne école : Un devis a été communiqué à la commune par l’entreprise MOUILLOT pour un montant de 4 740 € HT. L’option de subvention va être étudiée.

Sanitaire de l’ancienne école : Le lavabo des enfants n’étant plus ou peu utilisé, il présente un dysfonctionnement qui génère des fuites d’eau. Un devis de 773,20 € HT pour la suppression des cet équipement et la mise en place d’un simple lavabo colonne avec mitigeur a été accepté par le conseil.