Conseil municipal du 22 octobre 2021
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 10 septembre 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Cécile CORNET
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
- M. Mickaël CALVELHE
Excusé(e)s :
- Mme Angélique DEREPAS
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 10 septembre 2021
- Choix de la salle de réunion pour le conseil Municipal
- Mutualisation.
- Recherche de terrain pour le bâtiment communal
- Point travaux : église, volets, espaces vert, etc.
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 10 septembre 2021 – Approuvé
Choix de la salle de réunion pour le conseil Municipal – Approuvé
Suite au Covid, la salle du conseil municipal avait été déplacée à l’ERL. Le retour des activités sportives et culturelles à l’ERL conduit le conseil municipal à revenir aux dispositions de droit commun remises en vigueur et à réintégrer la mairie pour les séances du conseil municipal, plutôt que de délibérer pour déplacer définitivement la salle du conseil à l’ERL.
Mutualisation – Approuvé
Une convention avec la conseil régional permettrait à la commune de mutualiser certains achats. Le conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention à cet effet.
Recherche de terrain pour le bâtiment communal
Une proposition de terrain a été faite à la commune afin d’accueillir le futur bâtiment communal. Il s’agit de la parcelle 19 appartenant à M. Lionel VOISINE, rue de la fontaine. Pour parfaire le projet , il serait nécessaire de faire l’acquisition des parcelles 20 et 21 qui comportent des bâtiments en ruine. La commune s’est rapprochée des propriétaires afin de savoir s’ ils souhaitent vendre ces biens.
Point travaux : église, volets, espaces vert, etc.
Haie de l’ERL, un devis a été établi pour la plantation de pyracanthas pour un montant de 1 000 € HT. Le devis a été accepté, la plantation de la haie sera réalisée dans le courant du mois de novembre. Le revêtement du parking de l’ERL est manquant par endroit ce qui provoque la détérioration des structures en nid d’abeille. Un complément de granulat doit être réalisé pour réparer ces détériorations. Un curage ou busage du fossé au dessus de la rue des champs doit être réalisé afin de canaliser les eaux pluviales qui présentent des risques d’inondations de maisons avoisinantes en cas de fort épisode pluvieux. Mise en peinture des barrières de l’école, un appel citoyen va être fait pour la réalisation de ces travaux le samedi 30 octobre. Le dossier pour les travaux de l’église est afin débloqué. Cimetière : un règlement est en cours d’écriture.
Questions diverses
PanneauPocket : la commune est subventionnée à hauteur de 80%.
Le conseil municipal accorde un budget de 100 € en plus de la mise à disposition de l’ERL pour soutenir l’organisation de la fête d’Halloween le 21/10/2021
SIVOS : une réunion du conseil syndical s’est tenue le 21 octobre : le tarif unique des frais scolaires de septembre à décembre 2021 est fixé à 701.89 € par enfant soit 14 388.75 € en fonctionnement pour les 20.5 élèves de la commune. Coût de la nouvelle école : 790 294 € HT (948 353 € TTC (le 3/10/2018 le coût estimé actualisé était de 679 000 € HT). Subvention du conseil départemental : 253 809 € – Subvention de DETR (Etat) : 262 799 € – Autofinancement SIVOS : 262 799 € € – Emprunt de 330 000 € à rembourser sur 25 ans. La participation annuelle de Savigny en vue du remboursement de cet emprunt n’est pas connue.