Conseil municipal du 25 février 2022

Conseil municipal du 25 février 2022

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 25 février 2022 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal 25 février 2022

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • Mme Charlotte DELATTRE
  • Mme Cécile CORNET
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Pascal TENDRON
  • M. Mickaël CALVELHE

  Excusé(e)s :

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 14 janvier 2022
  • Vente de la grange , choix de l’acquéreur
  • Complémentaire santé communale
  • Remboursement de frais à M. Patrick MOUGEOT
  • Achat de terrain pour bâtiment communal
  • Convention d’accès au chemin communal des roches
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 14 janvier 2022 – Approuvé

Vente de la grange , choix de l’acquéreur – La seconde offre à 108 000 € est approuvée
3 propositions fermes ont été reçues pour l’acquisition de la grange : la première à 109 000 € sans présenter de projet particulier, la seconde à 108 000 € pour un projet d’habitat principal qui est d’ores et déjà soutenu par l’organisme bancaire du futur acquéreur, la dernière à 105 000 € pour des activités professionnelles de bière artisanale et de paysagiste. Le conseil privilégie la restauration de la grange en habitation permettant l’accueil d’un nouveau ménage et retient en conséquence la seconde offre.

Complémentaire santé communale – Approuvé
AXA propose un partenariat avec la commune pour faire bénéficier les habitants de la commune d’une complémentaire santé à un tarif préférentiel (-25% du tarif catalogue).

Remboursement de frais à M. Patrick MOUGEOT – Approuvé
M. Patrick MOUGEOT a réglé des fournitures de la communes pour un montant de 66,80 €. Cette somme doit lui être remboursée.

Achat de terrain pour bâtiment communal – Ajourné
Le propriétaire du terrain concerné est en attente d’une évaluation précise et d’une possible levée d’hypothèque.

Convention d’accès au chemin communal des roches
M. Pierre BARD a exigé à plusieurs reprises de manière menaçante de la part de Mme le Maire, ses deux adjoints et un conseiller municipal, d’avoir la clé pour pouvoir ouvrir la barrière du chemin communal des roches afin de pouvoir accéder à une parcelle de bois dont il est propriétaire. Cette barrière a été installée par la commune afin de bloquer l’accès du fait de dépôts sauvages d’ordures. M. Pierre BARD dispose pourtant d’un autre accès via un droit de passage par les prés de M. Lionel VOISINE. L’accès devant être maintenu fermé, une convention peut être établie afin que M. Pierre BARD s’engage à respecter à la lettre certaines règles d’usage dans le cas où la commune lui concéderait cette clé.

Questions diverses

Réservation de la salle : le 2 avril 2022 l’ERL sera mis à disposition gratuitement à Huguette VOISINE qui souhaite organiser un pot pour remercier la commune pour son aide dans la conduite administrative du dossier en vue de pouvoir refaire sa toiture

Travaux de l’église : une subvention du conseil départemental d’un montant de 33 743,60 € a été obtenue.

Fibre optique : Une réunion d’information aura lieu le 2 mars pour le démarrage des travaux d’aménagement pour permettre d’amener l’internet par fibre optique à la maison.