Conseil municipal du 3 juillet 2020
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 3 juillet 2020 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Cécile CORNET
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Isabelle CALLIER
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Hervé DEREPAS
- M. Philippe CAUTY
- M. Mickaël CALVELHE
- M. Philippe CAUTY
- M. Pascal TENDRON
Excusé(e)s :
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 12 juin 2020
- Présentation du budget primitif 2020
- Vote du délégué et du suppléant : SICECO, Savigny de France
- Désignation des délégués de la commission Appel d’offre
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 12 juin 2020 – Ajourné
Ajourné car non finalisé.
Présentation du budget primitif 2020 – Approuvé
Le Budget primitif 2020, voté avant les élections, a été présenté aux membres du conseil municipal pour informer les nouveaux membres. La commune présente pour l’année 2019 un déficit de la section investissement de -8 967,55 € et un excédent de la section fonctionnement de 73 572,25 €.
Vote du délégué et du suppléant : SICECO, Savigny de France – Approuvé
Le vote des délégués du SICECO n’ayant pas été réalisé à bulletin secret lors du précédent conseil, la préfecture de Côte d’Or a demandé de l’annuler et de procéder à un nouveau vote. M. MOUGEOT a été élu délégué titulaire du SICECO et M. CALVELHE a été élu élu délégué suppléant du SICECO.
M. Christian FOUSSARD a été élu délégué des Savigny de France et de Suisse.
Désignation des délégués de la commission Appel d’offre – Approuvé
Suite à une circulaire de la préfecture informant que la commission d’appel d’offre ne doit compter plus que 3 titulaires et 3 suppléants, un nouveau vote doit être organisé. La commission appel d’offre sera représentée par 3 titulaires (M. MOUGEOT, M. VOISINE et M. DEREPAS) et 3 suppléants (Mme DEREPAS, Mme DELATTRE et M. CAUTY).
Questions diverses
Panneau d’affichage : un nouveau panneau d’affichage va être commandé pour un montant total de 649 € HT. La pose sera réalisée gratuitement par le conseil municipal.
SIVOS : l’audience devant le tribunal administratif pour contester la décision de la préfecture d’intégrer d’office la commune de Savigny-sous-Mâlain au SIVOS G.Parizon a eu lieu le 30 juin 2020. Le jugement devrait-être rendu dans le courant de l’été.