Conseil municipal du 30 avril 2021

Conseil municipal du 30 avril 2021

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 30 avril 2021 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 30 avril 2021

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • Mme Cécile CORNET
  • M. Mickaël CALVELHE
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Philippe CAUTY
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • Mme Charlotte DELATTRE

  Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 12 mars 2021
  • PLU intercommunal
  • Délibération subvention Conseil Départemental
  • Cautions travaux cimetière
  • Délégation urbanisme ponctuelle
  • Questions diverses

Délibérations :

Approbation du compte rendu du 12 mars 2021 – Approuvé

PLU intercommunal – Ajourné

Le conseil municipal maintient la décision 2020 de s’opposer à l’instauration d’un plan local d’urbanisme intercommunal. Il n’est pas nécessaire de prendre une nouvelle délibération.

Délibération subvention Conseil Départemental – Ajourné

Cautions travaux cimetière – Approuvé

Les cautions des entreprises ayant réalisé les travaux du nouveau cimetière seront levées, l’acte étant de la seule compétence du Maire.

Délégation urbanisme ponctuelle – Approuvé

Une déclaration préalable d’urbanisme concerne le beau-frère de Mme le Maire, en conséquence, celle-ci ne peut pas signer tous les documents s’y rapportant. M. Lionel VOISINE, premier adjoint, est désigné pour remplacer Mme le Maire, empêchée.

Questions diverses
Néant.