Conseil municipal du 5 juillet 2019

Conseil municipal du 5 juillet 2019

Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 5 juillet 2019 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.

Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2019

  Présent(e)s :

  • Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
  • M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
  • Mme Isabelle CALLIER
  • Mme Angélique DEREPAS
  • Mme Isabelle CALLIER
  • M. Hervé DEREPAS
  • M. Patrick MOUGEOT
  • M. Pascal TENDRON

  Excusé(e)s :

  • M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
  • M. Alain MEUZARD

  Ordre du jour :

  • Travaux de voirie 2020. Demande de subvention PSV 2020
  • ONF – Destination des coupes 2020
  • Achat tondeuse Vielmoulin
  • Adhésion à l’Agence Technique Départementale
  • Informations diverses
  • Questions diverses

Délibérations :

Travaux de voirie 2020. Demande de subvention PSV 2020 -Approuvé
L’entreprise Roger Martin a été retenue pour les travaux de voirie de la rue des champs et de la rue Léger pour un montant de 14 089,50 € HT. Une demande de subvention au conseil départemental va être faite pour bénéficier d’une aide forfaitaire de 5 000 €.

ONF, destination des coupes 2020 – Approuvé
La parcelle n°2 sera mise en affouage pour l’année 2020. La parcelle n°12 sera en régénération.

Achat tondeuse Vielmoulin – Approuvé
La commune a pu faire l’acquisition d’une tondeuse d’occasion auprès de la commune Vielmoulin pour un montant de 1 000 €.

Adhésion à l’Agence Technique Départementale- Approuvé
Favorable à la future création de l’ATD et à l’adhésion de la commune. Cette agence, qui ne sera opérationnelle que dans les mois à venir,  permettra à la commune de bénéficier d’un support technique en terme de travaux de voirie, de montage de procédure d’appel d’offres et de suivi de chantier. La cotisation sera de 100 € HT / an, plus  une commission entre 1% à 2% du marché selon les prestations couvertes en cas de réalisation de travaux.

Questions diverses
Groupe d’énergie : Suite à une consultation groupée pour la fourniture d’énergie par le SICECO, l’entreprise EDF a été retenue.

Réparation de l’abri de bus : Les travaux de réparation de l’abri ont été réalisés par l’entreprise Mouillon (Agey) et Borde (Mâlain). Le montant de cette réparation a été pris en charge par l’assurance déduction faite de la franchise.

Devis clôture de l’école : La clôture de l’école présente de nombreux défauts qui posent des problèmes de sécurité. Un devis a été proposé par l’entreprise Mouillon pour un montant de 2 750 € HT. La nouvelle clôture sera réalisée en Douglas. Le conseil approuve ces travaux et valide le devis.

Jougs des cloches de l’église : Une demande de subvention a été sollicitée au titre des monuments historiques auprès de la DRAC. La DRAC  a répondu par la négative : ces éléments ne sont pas couverts au titre des monuments historiques. Le montant des travaux est d’environ 6 000 € et sont de nature obligatoire pour des raisons évidentes de sécurité du public et de l’édifice. Le conseil approuve ces travaux.

Limitation de circulation du Garmois : Un arrêté municipal a été pris pour interdire la circulation des véhicules dont le PTAC est supérieur à 19 tonnes. Cette interdiction ne s’applique pas  aux engins agricoles. Les panneaux de signalisation requis vont être mis en place sur la voirie.

Réfection de la toiture de l’église : point de l’avancement du dossier