Conseil municipal du 7 juillet 2023
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 7 juillet 2023 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- M. Hervé DEREPAS
- M. Pascal TENDRON
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Mickaël CALVELHE
- Mme Cécile CORNET (arrivée après les délibérations)
Excusé(e)s :
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. Patrick MOUGEOT (2ème adjoint)
- Mme Charlotte DELATTRE
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Philippe CAUTY
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 26 mai 2023
- CCOM – Convention ADS
- Tiers de télétransmission
- ONF coupes 2023-2024
- CDG – Référent déontologue élus
- Questions diverses
Délibérations :
Approbation du compte rendu du 26 mai 2023 – Approuvé
CCOM – Convention ADS – Approuvé
Afin de régler à la communauté de communes le coût d’instruction de 2 autorisations d’urbanisme, la convention qui n’avait été signée suite à la décision du Conseil Municipal doit l’être pour justifier le règlement à la trésorerie. Cette convention est signée uniquement pour régulariser cette situation, la commune ayant repris depuis la compétence Urbanisme.
Tiers de télétransmission – Approuvé
Le service de télétransmission actuel Arnia, est devenu payant (261 € par an) afin d’assurer la télétransmission des documents administratifs avec la préfecture : délibérations notamment… La commune a le choix de maintenir ce service, de passer par le biais de la Communauté de Communes ou du Conseil Départemental. Le conseil municipal décide de solliciter le Conseil Départemental qui propose par le biais des services ICO, dont la commune est déjà adhérente, le même service de télétransmission pour 50 € par an supplémentaire, l’engagement se faisant sur 3 ans.
ONF coupes 2023-2024 – Approuvé
Les parcelle 9 (2,39 hectares) et 13 (3,55 hectares) vont être ouvertes aux affouages.
CDG – Référent déontologue élus – Approuvé
Un référent déontologique pour les élus est obligatoire dans la commune. Le centre de gestion peut assurer cette mission pour les élus de la commune. La conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention.
Questions diverses
ERL : Un devis va être demandé auprès d’entreprises pour le nettoyage des vitres. Un devis d’un montant de 1 620 € pour le remplacement des guides des volets a été soumis à la commune. L’accès à la terrasse a été élargie pour permettre un meilleur accès lors du chargement/déchargement du matériel lors des manifestations.