Conseil municipale du 7 avril 2017
Votre conseil municipal s’est réuni en mairie le vendredi 7 avril 2017 à 20h. Vous trouverez la synthèse de ce conseil dans le compte rendu.
Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2017
Présent(e)s :
- Mme Géraldine MEUZARD (Maire)
- M. Lionel VOISINE (1er adjoint)
- M. François BOISDENGHIEN (2ème adjoint)
- Mme Angélique DEREPAS
- Mme Isabelle CALLIER
- M. Alain MEUZARD
- M. Patrick MOUGEOT
- M. Pascal TENDRON
- Mme Anne DEREPAS (Secrétaire de mairie)
Excusé(e)s :
- M. Hervé DEREPAS
Ordre du jour :
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat
- Budget 2017
- Taux d’imposition 2017
- Amortissement
- Indemnités des élus
- Questions diverses
Délibérations :
Documents relatifs aux délibérations de l’ordre du jour (comptes, budget, etc.) :
- Note de présentation du compte administratif 2016
- Compte administratif 2016
- Note de présentation du budget primitif 2017
- Budget primitif 2017
Compte de gestion 2016 – Approuvé
Le compte de gestion 2016 a été examiné en détail par les membres du conseil municipal.
Compte administratif 2016 – Approuvé
Le compte de administratif 2016 a été examiné en détail par les membres du conseil municipal.
Affectation du résultat – Approuvé
L’affectation du résultat a été examiné en détail par les membres du conseil municipal.
Budget 2017 – Approuvé
Le budget 2017 a été examiné en détail par les membres du conseil municipal.
Taux d’imposition 2017 – Approuvé
Le conseil municipal propose de ne pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2017.
Amortissement – Approuvé
L’amortissement a été examiné en détail par les membres du conseil municipal.
Indemnités des élus – Approuvé
L’indice des élus a augmenté par décret.
Questions diverses
Travaux d’entretien communaux : L’entretien général de la commune (tonte, etc.) est confié à la société Auxois Sud. Cela permet ainsi à la commune de disposer d’un agent dédié qui interviendra selon les besoins de la commune (coût 19.60 €/heure).
Voirie : Un état des lieux de la voirie a été réalisé avec le conseil départemental, afin de déterminer les besoins pour recouvrir par émulsion les trous après re-bouchage . Le montant de cette prestation est de 2 060 € HT pour une journée d’intervention (montant prévu par convention).